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Subvention exceptionnelle au Club des lieutenants - Régiment de marche du Tchad, Montlhéry (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 juillet 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 juillet 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 juin 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Club des lieutenants - R�giment de marche du Tchad, Montlh�ry (Essonne) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 5.000 F est attribu�e au Club des lieutenants - R�giment de marche du Tchad, quartier Koufra, Montlh�ry (Essonne), pour l'organisation d'une manifestation sportive.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Juin 1996
Déliberation
1996 D. 688
Conseil municipal
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