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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons les v?ux r�f�renc�s nos 39 et 39 bis, d�pos�s par le groupe communiste et l?Ex�cutif, relatifs � l?interdiction de l?usage des bo�tiers � ultrason ?anti-jeunes? sur le territoire parisien.

La parole est � Mme H�l�ne BIDARD.

Mme H�l�ne BIDARD. - Merci, Monsieur le Maire.

Il s?agit d?un v?u concernant le bo�tier commercialis� sous la marque Mosquito ou Beethoven, d�j� surnomm� � juste titre le r�pulsif ?anti-jeunes?. L?existence d?un tel objet est en soi abjecte et il en va de m�me concernant ses usages potentiels. Ce dispositif technique propage des ultrasons. Tout jeune de moins de 25 ans, y compris les enfants et les nouveau-n�s, en subit alors les effets n�fastes.

Outre ce probl�me de sant� publique, le message envoy� � toute la jeunesse qui en d�coule, est particuli�rement d�gradant et contreproductif. Ce dispositif tend � stigmatiser davantage une classe d?�ge qui souffre d�j� des politiques r�pressives du Gouvernement, en assimilant tous les jeunes � des voyous ou � des d�linquants.

La mise en place d?un tel bo�tier et sa g�n�ralisation sont susceptibles d?augmenter encore la violence des rapports sociaux. Avec la mise en place de tels bo�tiers dans certaines zones de l?espace public, on s?engage alors dans une course sans fin.

Cette fa�on de traiter les jeunes comme des parasites est non seulement choquante mais elle est aussi dangereuse, car elle cr�e des conditions techniques de politique locale de s�gr�gation dans l?espace public, portant ainsi atteinte aux libert�s de tout un chacun.

Laisser, de plus, � des acteurs priv�s la possibilit� de vendre et d?acheter ces bo�tiers revient � les laisser se faire justice eux-m�mes.

Nous condamnons fermement toute utilisation, achat ou vente du bo�tier Mosquito dit r�pulsif ?anti-jeunes? dans Paris. Nous demandons au Gouvernement d?interdire sa commercialisation.

Nous retirons n�anmoins le v?u n� 39 dans l?�tat o� il �tait. Nous demandons � garder les consid�rants et nous comptons sur la bienveillance de M. Georges SARRE pour �tudier les modalit�s d?interdiction et prot�ger la population de cette arme sonore.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur SARRE, vous avez la parole.

M. Georges SARRE, adjoint. - Monsieur le Maire, chers coll�gues.

Madame la Vice-pr�sidente de la 5e Commission, permettez-moi tout d?abord de vous dire avec force que ni M. le Maire de Paris, ni moi-m�me, nous ne voulons du r�pulsif ?anti-jeunes? � Paris.

Pour reprendre une formule un peu triviale, je vous re�ois donc 5 sur 5 !

Il s?agit d?une stigmatisation scandaleuse d?une partie de la population, sur fond de logique d?exclusion. Il s?agit, pire encore, de traiter certains individus humains comme des animaux, ce qui peut en soi �tre jug� contraire � l?ordre public, puisque celui-ci, depuis l?arr�t pris par le Conseil d?Etat dans l?affaire de Morsang-sur-Orge en 1995, inclut le respect de la personne humaine.

De surcro�t, ce r�pulsif n?est pas anodin, non plus, sur le plan des nuisances sonores, comme vous l?avez soulign� dans votre v?u, et c?est sur ce fondement qu?il a d?ailleurs fait l?objet d?une interdiction judiciaire le 30 avril dernier � Saint-Brieuc.

Par cons�quent, je suis favorable par principe � votre v?u.

Toutefois, il m?importe, au-del� d?une p�tition de principe, que, si notre Assembl�e adopte un v?u et, a fortiori, si M. le Maire de Paris �tait amen� � prendre un arr�t�, nous le fassions sur des bases juridiques claires et pour produire des effets r�els.

Or, � ce stade, je ne suis pas en mesure de vous dire tr�s pr�cis�ment ce qui rel�ve de la loi et du r�glement, � quelle �chelle, locale ou nationale, devrait se situer une �ventuelle r�ponse r�glementaire, ni dans l?hypoth�se d?une r�ponse r�glementaire parisienne, si elle devrait prendre la forme d?un arr�t� du Maire de Paris sur la base des comp�tences qui sont les siennes en mati�re de nuisance sonore ou du Pr�fet de police sur le fondement des comp�tences juridiques qu?il a, lui, en mati�re de tranquillit� et de s�curit�.

Madame, je vous propose donc d?amender votre v?u pour qu?il soit un peu plus ouvert sur les moyens juridiques, tout en marquant, comme vous le souhaitiez, une volont� politique claire et forte.

C?est pourquoi je vous propose de conserver les consid�rants de votre v?u et d?en transformer le dernier paragraphe en le rempla�ant par : ?sur proposition d?H�l�ne BIDARD et des �lus du groupe communiste : le Conseil de Paris �met le v?u que la Ville de Paris �tudie, avec la Pr�fecture de police, les voies l�gales r�glementaires pouvant permettre l?interdiction du r�pulsif ?anti-jeunes? � Paris?.

J?ajoute, pour �tre tout � fait complet - cela va sans dire mais cela va sans doute mieux en le disant -, que bien s�r les bailleurs sociaux � Paris n?ont pas l?intention d?utiliser ce dispositif et qu?ils ne l?utiliseront pas. Nous en prenons clairement l?engagement.

Je vous remercie.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur SARRE.

J?ai compris que le v?u n� 39 �tait retir� au profit du n� 39 bis.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de voeu d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt�. (2008, V. 27).

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