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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons � pr�sent � l?examen du projet de d�lib�ration DU 1 relatif � l?approbation du principe de passation d?un march� � bons de commande de prestations intellectuelles d?�tudes de prospective et d?analyse urbaines.

La parole et � M. Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - C?est une demande de compr�hension.

En examinant de pr�s ce projet de d�lib�ration, je n?ai pas tr�s bien compris pourquoi l?A.P.U.R. qui traditionnellement fait ce type d?�tude n?�tait plus si j?ose dire, le fer de lance pour vraiment mettre � disposition toutes ces �tudes.

Confier cela � d?autres soci�t�s, sans doute priv�es, me para�t �tre une rupture relativement importante par rapport � ce qui �tait fait jusqu?� pr�sent en mati�re d?�tudes, au moment o� l?on a demand� et d�cid� que la base de donn�es urbaine de l?A.P.U.R. deviendrait progressivement publique, ces �tudes ne seront pas publiques par d�finition.

Elles resteront entre les mains des directions qui les auront commandit�es. Cela me semble �tre un recul en mati�re de transparence, en mati�re de capacit� � avoir ces informations, et je ne vois pas pourquoi on ne donne pas ces 600.000 euros suppl�mentaires � l?A.P.U.R. qui en ferait un tr�s bon usage sans doute et qui permettraient de r�pondre � la demande.

Evidemment que la r�activit� aujourd?hui de l?A.P.U.R. ne peut pas �tre celle de soci�t�s priv�es parce qu?ils manquent de moyens. Avec 600.000 euros je ne doute pas qu?ils auront la m�me r�activit�.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme Anne HIDALGO.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, au nom de la 8e Commission. - L?A.P.U.R. a un programme de travail annuel, la difficult� existe lorsque des demandes, elles sont fr�quentes, surviennent au milieu de ce programme annuel d?activit�. L?A.P.U.R. a alors des difficult�s � r�pondre.

C?est bien s�r en accord avec elle et afin de couvrir les demandes et les besoins conjoncturels qui parfois sont inopin�s, sp�cifiques � la Direction de l?Urbanisme, comme � l?ensemble des Directions de la Ville, qui sont amen�es � commander � divers prestataires des �tudes ponctuelles dans le domaine de l?urbanisme, de la construction, du logement, des transports et du d�veloppement �conomique. Il s?agit d?�tudes d?un montant inf�rieur � 50.000 euros, qui doivent �tre r�alis�es dans un d�lai inf�rieur � trois mois, qui n�cessitent l?engagement de proc�dures de mise en concurrence et qui peuvent retarder de fait l?activit� municipale ou lui faire perdre de sa r�activit� et de son efficacit�.

Sur ce type d?�tude, il ne s?agit absolument pas de d�poss�der l?A.P.U.R. du r�le tr�s important qui est le sien. Elle continue, dans le cadre de son programme de travail, � fournir vraiment de l?intelligence, de la prospective � la Ville de Paris et nous sommes tr�s fiers d?un outil comme celui-l�, mais il y a besoin, parfois, d?�tudes ponctuelles, rapides, sur lesquelles on ne peut pas d�sorganiser l?ensemble de l?A.P.U.R.

Cela vise cela.

Je vous donne des exemples d?�tudes diverses et vari�es. Il y a eu, par exemple, l?analyse du commerce dans un quartier donn�, une �tude sur le t�l�travail � Paris, sur les potentialit�s de v�g�talisation des toitures. Ce sont des �tudes ponctuelles et en rien le programme de l?A.P.U.R. n?est affect� par cela. Au contraire, je pense que cela lib�re m�me l?A.P.U.R. pour pouvoir �tre pleinement sur son programme annuel.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame HIDALGO.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 1.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DU 1).

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