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Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2008, DDATC 19 - Signature d?une convention avec l?association ?La p�pini�re Mathis? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDATC 22 - Subvention - Fonds du Maire - � l?Association Sainte Genevi�ve - Saint Fran�ois Xavier (7e). Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 31 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Cot� Familles? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 32 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?SOS Urgences Mamans? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 46 - Subvention � l?association ?La Maizon? (17e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DDATC 57 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Partage 5, 6 et 7? (6e). - Montant : 3.545 euros.

2008, DDATC 58 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Partage 5 6 7? (7e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 66 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Soci�t� de Sonis? (9e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DDATC 76 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? (16e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DDATC 81 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association ?Entraide Erasme Caranci�re? (6e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DDATC 84 - Subvention - Fonds du Maire - � l?Office Central de la Coop�ration � l?Ecole de Paris - OCCE (3e). - Montant : 2.180 euros.

2008, DDATC 108 - Succession de Mlle Anne FRIEDERES. - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer des subventions de fonctionnement � 20 associations d�sign�es par le Maire du 13e arrondissement. - Montant total : 463.000 euros.

2008, DDATC 110 - Subvention - Fonds du Maire - � l?association Salle Saint Bruno du 18e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DDATC 48 - Signature d?une convention avec l?association ?Espace B�n�volat? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DDATC 53 - Subvention � l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours? (11e). - Montant : 5.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ et Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DDEE 88 - Subvention � la f�d�ration nationale des amicales aveyronnaises. - Montant : 10.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 16 - Subvention � l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la R�habilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite ?Union R.E.M.P.ART? (4e). - Montant 5.000 euros.

2008, DAC 17 - Subvention � l?association Histoire du 3e arrondissement de Paris ?Association pour la d�couverte et la promotion du patrimoine historique?. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 51 - Subvention � l?association ?Soci�t� Historique du VIe arrondissement?. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 74 - Subvention � l?association ?Conseil International des Monuments et des Sites? (15e). - Montant : 35.978 euros.

2008, DAC 75 - Subvention � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie (20e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 2.200 euros.

2008, DAC 89 - Signature d?une convention avec l?association ?Les Amis de la Tour Jean Sans Peur? (20e) pour la mise � disposition de la Tour Jean Sans Peur (2e).

2008, DAC 147 - Signature d?une convention avec la fondation ?Le Mus�e Clemenceau? (16e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2008, DAC 153 - Subvention � la Soci�t� d?Histoire et d?Arch�ologie (13e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 205 - Subvention � l?Universit� de G�nes (Italie). - Montant : 5.600 euros.

2008, DAC 212 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de travaux de mise en conformit� des installations �lectriques de l?�glise Saint-Merri (4e).

2008, DAC 217 - Subvention � l?association ?Biblioth�que des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement? (3e). - Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 232 - Acquisition d?une t�te de bodhisattva en faveur du Mus�e Cernuschi.

2008, DAC 240 - Signature d?une convention d�finissant les conditions d?utilisation d?une issue de secours de l?�glise Saint Ferdinand Sainte Th�r�se de l?Enfant J�sus (17e), d�bouchant dans la cour du coll�ge Andr� Malraux.

2008, DDATC 16 - Acceptation des legs particuliers consentis � la Ville de Paris - Mus�e d?Art Moderne de la Ville de Paris et Petit Palais, Mus�e des Beaux Arts de la Ville de Paris par M. Andr� BERNE-JOFFROY.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASCO 26 - Indemnisation amiable en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DASCO 32 - Lancement d?un march� relatif � la fourniture et livraison du mobilier n�cessaire aux �tablissements scolaires municipaux des premier et second degr�s ainsi qu?aux activit�s p�riscolaires de la Ville de Paris.

2008, DASCO 33 - Lancement d?un march� relatif � la fourniture et livraison de cahiers et produits de papeterie n�cessaires aux �tablissements scolaires du premier et du second degr�, aux centres de loisirs et aux activit�s p�riscolaires de la Ville de Paris.

2008, DASCO 43 - Subvention au lyc�e Fran�ois Truffaut (3e). - Montant : 305 euros.

2008, DASCO 44 - Subvention au lyc�e Jacques Monod (5e). - Montant : 357 euros.

2008, DASCO 45 - Subvention au lyc�e Maximilien Vox (6e). - Montant : 439 euros.

2008, DASCO 55 - Fixation pour 2008 des prix d?achat aux caisses des �coles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d?�t�.

2008, DASCO 57 - Indemnisation amiable en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe partiellement � la Ville de Paris.

2008, DASCO 58 - Indemnisation amiable en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DASCO 59 - Indemnisation amiable en r�paration du pr�judice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DASCO 60 - Indemnisation amiable en r�paration d?un pr�judice corporel lors d?un accident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DASCO 61 - Indemnisation amiable en r�paration du pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DASCO 76 - Subvention au lyc�e d?enseignement commercial Pierre Lescot (1er). - Montant : 1.168 euros.

2008, DASCO 77 - Subvention au lyc�e Lucas de Nehou (5e). - Montant : 305 euros.

2008, DPA 23 - Avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� Les Travaux des Hauts de Seine (LTHS) en vue de la construction d?une �cole relais, 120, rue de Saussure (17e).

2008, DPA 69 - Avenant n� 2 au march� de travaux pass� avec la soci�t� SNC EIFFAGE CONSTRUCTIONS PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, pour les travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e).

2008, DPA 73 - Avenant n� 3 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec le groupement conjoint de ma�trise d?oeuvre repr�sent� par Mme Elisabeth DOUSSET relatif aux travaux de restructuration et d?extension de l?�cole �l�mentaire 32/34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).

2008, DPA 85 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restauration et de mise en s�curit� de la fa�ade c�t� Ledru Rollin au groupe scolaire 4/10, rue Keller (11e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2008, DPA 87 - Avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec l?entreprise S.N.C. EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN, relatif � la restructuration en �cole polyvalente du groupe scolaire, 3, impasse des Belles Feuilles (16e).

2008, DPA 92 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades sur cours des b�timents sur square Saint-Charles du groupe scolaire, 57, rue de Reuilly (12e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2008, DPA 124 - Approbation des modalit�s de passation de deux march�s de fourniture et pose de divers mat�riels pour la cuisine centrale du 19e arrondissement (19e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DDEE 42 - Subvention � l?Association des Commer�ants et Artisans du Square d?Anvers (9e) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2007. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDEE 56 - Subvention � l?association ?Paris Potier? pour l?organisation, en 2008, du 11e Salon de la C�ramique dans le cadre de la Foire Saint-Germain. - Montant : 8.500 euros.

2008, DDEE 65 - Subvention � l?association de commer�ants Tocque Village (17e) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2007. - Montant : 6.847 euros.

2008, DDEE 66 - Subvention � l?association de commer�ants ?Les Enseignes Bastille Marais Saint Paul? (4e) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2007, dans le cadre de l?op�ration ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 9.000 euros.

2008, DDEE 69 - Subvention au Comit� du Faubourg Saint-Honor� (8e) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2007. - Montant : 11.000 euros.

2008, DDEE 70 - Subvention au Comit� Vend�me (1er) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2007. - Montant : 6.000 euros.

2008, DDEE 73 - Subvention � l?association ?Les Offices Alg�riens? (5e) pour la r�alisation du programme 2008 de sa galerie ARCIMA. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 79 - Subvention � l?association ?De Phil en Troc? au titre de soutien � son exposition 2008 destin�e � promouvoir un commerce plus �thique dans la fili�re textile. - Montant : 3.500 euros.

2008, DDEE 89 - Subvention au ?Comit� de la rue Saint-Honor�? (1er) pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2007. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 91 - Subvention � la S.E.M.A. (12e) � titre de contribution de la Ville de Paris aux Prix SEMA d�partemental de Paris en 2008. - Montant : 2.500 euros

2008, DDEE 92 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS J.B.M. Travail Temporaire, 50, avenue de la Grande Arm�e (17e).

2008, DDEE 93 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS Select T.T. � l?enseigne ?L?appel m�dical-Pharmappel?, 73, avenue du Maine (14e).

2008, DDEE 94 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS Lyhan Invest. � l?enseigne ?LYHAN?, 34-36, rue Montorgueil (1er).

2008, DDEE 97 - Subvention � l??Association des commer�ants de la rue Vignon? (8e et 9e) pour l?organisation d?une animation commerciale qui se tiendra du 20 mai au 22 juin 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DDEE 98 - Signature d?une convention avec la Soci�t� d?Encouragement aux M�tiers d?Art (SEMA) pr�voyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation de la 4e �dition des Journ�es des M�tiers d?Art. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDEE 105 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS The Phone House, 84, rue Mouffetard (5e).

2008, DDEE 113 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent� par la SAS COURIR FRANCE pour son magasin � l?enseigne ?COURIR? situ� 104, avenue des Champs Elys�es (8e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPA 32 - Approbation du principe et des modalit�s de la modernisation des installations de g�nie climatique dans le garage couvert, 2, avenue de la Porte de Clichy (17e).

2008, DPE 20 - Renouvellement de l?adh�sion de la Ville de Paris au Cercle National du Recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l?ann�e 2008.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DU 136 - Autorisation d?occupation pr�caire du site du terrain d?assiette de l?usine d?incin�ration d�saffect�e et d�class�e d?Issy-les-Moulineaux (92).

M. Fran�ois DAGNAUD, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

2008, DPE 16 - Signature de 4 avenants aux march�s pass�s avec la soci�t� ENTREPRISE J.FAYOLLE et FILS.

2008, DPE 31 - Signature de l?avenant n� 1 au march� pass� avec la soci�t� MAJ ELIS PANTIN pour l?entretien et le marquage des tenues de travail des ouvriers de la direction de la propret� et de l?eau

M. Fran�ois DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2008, DPA 88 - Signature d?un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre et d?un avenant au march� compl�mentaire de ma�trise d?oeuvre relatifs aux travaux d?am�lioration de la s�curit� incendie et d?accessibilit� aux personnes � mobilit� r�duite � l?H�tel de Ville (4e).

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DALIAT 5 - Signature d?un contrat de transaction avec Mmes BACCAR et FOURQUIN afin d?assurer le r�glement amiable du litige les opposant � la Ville de Paris, � la suite de l?accident dont elles ont �t� victimes, � l?H�tel de Ville (4e) le 14 mars 2006.

2008, DALIAT 6 - Signature d?un contrat de transaction avec la CPAM de Paris afin d?assurer le r�glement amiable du litige l?opposant � la Ville de Paris, � la suite de l?accident dont ont �t� victimes Mmes BACCAR et FOURQUIN, � l?H�tel de Ville (4e), le 14 mars 2006.

2008, DALIAT 11 - Approbation du principe de vente de v�hicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2008, DALIAT 12 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de fourniture de divers mat�riels et petits �quipements de bureau destin�s � l?ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dot�s d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement pass� avec la SNC JM BRUNEAU pour l?introduction du dispositif de la carte achat.

2008, DALIAT 13 - Approbation et signature d?un avenant n� 1 de transfert aux march�s relatifs � la fourniture de brodequins de s�curit�, chaussures femmes noires et de chaussures basses de s�curit�, pass�s avec la SAS JAL GROUP France.

2008, DALIAT 16 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s � bons de commande de fourniture de pi�ces d�tach�es, accessoires et produits pour les v�hicules de marques Ford, Peugeot et Renault et de mat�riels de marques Dhollandia, Hydris et Erhel destin�s aux parcs des services municipaux, en 4 lots s�par�s.

2008, DALIAT 17 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s � bons de commande de fourniture et livraison de pi�ces d�tach�es, accessoires et produits et d?ex�cution de travaux de maintenance pour des v�hicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en 3 lots s�par�s.

2008, DALIAT 20 - Approbation et signature d?un avenant n� 1 de transfert � des march�s d?acquisition et de maintenance de photocopieurs souscrits avec la SAS RICOH FRANCE.

2008, DDATC 54 - Remboursement de l?indemnit� accord�e par CIC Assurance � Mme Sophia CHIKIROU.

2008, DDATC 65 - Indemnisation amiable de Mme Marie-Jos�e GRANIER.

2008, DDATC 73 - Remboursement de l?indemnit� accord�e par MATMUT Assurances � Melle Laurence DUTRIEZ.

2008, DDATC 89 - Indemnisation amiable de Mme Danielle LAZOS.

2008, DDATC 90 - Indemnisation amiable de Mme Nicole PAQUET.

2008, DPA 130 - Approbation du principe d?indemnisation de la Soci�t� INEO SOLUTIONS, en raison des pr�judices subis par elle lors des travaux de restructuration de la salle aux colonnes de la mairie du 17e arrondissement.

2008, DRH 13 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne et du 3e concours d?acc�s au corps des secr�taires administratifs d?administrations parisiennes pour la session 2008.

2008, DRH 14 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des agents d?accueil et de surveillance, grade d?agent principal de 2e classe - sp�cialit� accueil et surveillance - de la Commune de Paris (F/H).

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DPA 13 - Signature d?un march� de travaux relatif � la r�habilitation/restructuration de la mairie du 20e arrondissement dans le cadre de la mise en oeuvre du sch�ma directeur d?accessibilit� des b�timents publics, prise en compte des besoins des personnes handicap�es dans la construction ou la r�habilitation des b�timents de la Ville de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2008, DF 42 - Autorisation du repr�sentant de la ville de Paris - porteur de parts - aux Assembl�es g�n�rales de la SAGEP - EAU DE PARIS � voter en faveur de la modification de l?article 22 des statuts, et des repr�sentants de la Ville de Paris au conseil d?administration � approuver le changement du mode de gouvernance de ladite soci�t�.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DEVE 2 - Indemnisation amiable suite � la d�molition d?un monument de la concession acquise en 1951 au cimeti�re parisien d?Ivry.

2008, DEVE 21 - Indemnisation amiable de la compagnie d?assurance AXA, en r�paration des dommages caus�s � leur assur�, la Soci�t� Civile Immobili�re TRESOR3 et pour lesquels la responsabilit� de la Ville de Paris a �t� engag�e.

2008, DEVE 24 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Tr�fle d?Eole? une convention d?occupation et d?usage mettant � sa disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 504 m�tres carr�s situ�e dans le jardin d?Eole (18e) pour qu?elle y �tablisse un jardin partag�.

2008, DEVE 45 - Accord transactionnel sur le montant des indemnit�s dues � diff�rents tiers, pour des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DEVE 48 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DEVE 49 - Protocole transactionnel relatif � des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DEVE 50 - Protocole d?accord avec diff�rents tiers pour permettre l?indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages caus�s � son domaine public ou priv�.

2008, DEVE 51 - Protocoles d?accord avec diff�rents tiers pour permettre l?indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages caus�s � son domaine public ou priv�.

2008, DEVE 52 - Protocole transactionnel avec la SARL Saint Louis Creation, la SARL Z�phyr et la Matmut, afin de les indemniser des dommages caus�s � une machine laser par des infiltrations d?eau en provenance de la Promenade Plant�e, 127, avenue Daumesnil (12e).

2008, DEVE 56 - Lancement d?un appel d?offres ouvert pour le contr�le et l?entretien des disconnecteurs situ�s dans les espaces verts parisiens. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s correspondants.

2008, DEVE 61 - Approbation et signature d?un avenant au march� de collecte et de valorisation des d�chets verts des jardins, et de valorisation des d�chets alimentaires des march�s des quartiers parisiens.

2008, DEVE 62 - Approbation et signature d?un contrat de transaction avec l?entreprise SITA Ile-de-France, relatif au paiement des r�visions de prix des march�s de collecte et de valorisation des d�chets verts.

2008, DEVE 70 - Signature d?une convention d?occupation et d?usage avec l?association ?Graine de Partage ? mettant � sa disposition deux parcelles de terrain d?une superficie totale de 340 m�tres carr�s en bordure de l?ancien chemin de fer de la petite ceinture, rue Rottembourg (12e) afin d?y �tablir un jardin partag�.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, DAC 25 - Subvention � l?association Son R� (12e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2008. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 33 - Subvention � la SARL ?Imp�rial? (12e) pour l?organisation du festival ?Les Femmes s?en m�lent? en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 39 - Subvention � l?association ?Ensemble les Talens lyriques? (9e). - Montant : 21.000 euros.

2008, DAC 58 - Subvention � l?association ?L?Itin�raire? (7e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 71 - Signature d?un troisi�me avenant � la convention pluriannuelle pass�e avec l?association Ensemble Intercontemporain (19e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 75.000 euros.

2008, DAC 88 - Subvention � l?association ?In Famous? (19e) au titre de ses activit�s 2008. - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 96 - Subvention � la SARL Demarcy (Na�f Th��tre) pour le spectacle Fantaisies pour Alice diffus� au Grand Parquet (18e) en 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 97 - Subvention � l?association ?Star Th��tre? pour le spectacle Le Bal Kafka diffus� au Th��tre de l?Opprim� (12e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 98 - Subvention � l?association ?Parall�les Compagnie? pour le spectacle Cette Nuit diffus� au Th��tre de l?Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 99 - Subvention � l?association ?La Compagnie des Feuillantines? pour le spectacle Quelqu?un pour veiller sur moi (5e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 105 - Subvention � l?association ?ExtraMuros? pour le spectacle Arabiyetna la famille tombola (18e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 106 - Subvention � l?association ?Ph�nom�ne et Compagnie? pour le spectacle jeune public ?A nous d?oeufs? diffus� au Th��tre du Jardin d?Acclimatation (16e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 130 - Subvention � l?association ?Comit� d?organisation du festival des Puces? (93400 Saint-Ouen) pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2008. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 192 - Signature d?un 2e avenant � la convention triennale 2006-2008 pass�e avec l?association ?Glaz?Art? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 193 - Subvention � l?association ?Caravans�rail et Cie? (10e) pour l?organisation de la 4e �dition du ?New Bled Festival?. - Montant : 19.000 euros.

2008, DAC 207 - Subvention � l? A.R.A.C. ?Association de Recherche d?Animation Culturelle? (11e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 209 - Subvention � l?association ?Textes et Voix? (6e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 213 - Subvention � l?association ?Lire Autrement? (14e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 77 - Acceptation de la donation consentie � la Ville de Paris - M�diath�que Musicale de Paris - par M. Alain CONSTANT.

2008, DPA 82 - Signature d?un avenant n� 1 par la SEMAVIP au march� de ma�trise d?oeuvre avec le groupement conjoint constitu� par la soci�t� Canal Architecture Design Images et le Bureau de Conception de Coordination du B�timent relatif aux travaux de restructuration du Carr� Historique, sur le site de l?ancien h�pital Saint Lazare 9, square Alban Satragne (10e).

2008, DPA 155 - Approbation du principe d?extension du th��tre du Ch�telet dans l?ancien H�tel du Palais, 2, quai de la M�gisserie (1er), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre et du d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

2008, SG 20 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Attac Paris Nord Ouest? (14e). - Montant : 6.000 euros.

2008, SG 22 - Subvention de fonctionnement � l?association ?La Semaine du son? (10e). - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 24 - Subvention de fonctionnement � la SARL cin�ma ?Le Bilboquet? (6e). - Montant : 42.000 euros.

2008, SG 25 - Subvention de fonctionnement � la sarl Studio Galande (5e). - Montant : 40.000 euros.

2008, SG 27 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur de Paris? (10e). - Montant : 7.000 euros.

2008, SG 28 - Subvention de fonctionnement � la sarl Eden Plus, pour le cin�ma le Max Linder Panorama (9e). - Montant : 50.000 euros.

2008, SG 31 - Subvention de fonctionnement � la SARL Triomph Cin�ma ?Cin�ma Action Christine? (6e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 33 - Subvention de fonctionnement � la SARL Cin�poque (6e). - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 37 - Signature d?un contrat de transaction avec la soci�t� ?F�tes et Feux? relatif au r�glement des prestations compl�mentaires ex�cut�es pour le spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2007. - Montant : 17.654 euros.

2008, SG 41 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Tr�s d?Esprit? (20e). - Montant : 2.000 euros.

2008, SG 45 - Subvention de fonctionnement � la SA Soci�t� d?exploitation du th��tre Denfert Rochereau - Cin�ma Le Denfert (14e). - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 46 - Subvention de fonctionnement � la SARL Cin�ma La Pagode (7e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 48 - Approbation du principe et des modalit�s d?attribution du march� relatif au spectacle pyrotechnique de la Ville de Paris le 14 juillet 2008.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 19 - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Maison du Geste et de l?Image? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 400.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Pascal CHERKI , rapporteurs.

2008, DAC 59 - Subvention � l?association ?Les Toupies? (12e). - Montant : 14.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 65 - Signature d?une convention avec l?association ?Paris Macadam - les Arcavals? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 23.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2008, DAC 137 - SGRI 14 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention au Fonds Social Juif Unifi� (5e). - Montant : 25.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2008, DU 121 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Nationale des Villes et Pays d?Art et d?Histoire et des Villes � secteurs Sauvegard�s et Prot�g�s? pour la r�alisation d?un guide Gallimard sur les villes et pays d?art et d?histoire.

2008, DU 8 - Attribution de la d�nomination ?place Madeleine Braun? � une place situ�e dans le 10e arrondissement.

2008, DU 12 - Attribution de la d�nomination ?avenue Roger Cahen? � la voie CU/15 dans le 15e arrondissement.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DJS 146 - Signature d?un avenant � la convention triennale 2007-2009 avec l?association ?Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DJS 157 - Signature d?un avenant � la convention pluriannuelle 2006-2008 (Direction du D�veloppement Economique et de l?Emploi) avec l?association ?Microlithe? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 158 - Subvention � l?association ?Compagnie Catherine Hubeau? pour son action dans le 14e arrondissement. - Montant : 2.500 euros.

2008, DJS 159 - Subvention � l?Association de Formation et d?Education pour la Jeunesse (7e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 162 - Subvention � l?association ?la Clairi�re?. - Montant : 3.500 euros.

2008, DJS 166 - Subvention � 3 associations de jeunesse parisienne. - Montant total : 16.500 euros.

2008, DJS 168 - Subvention � l?association Culture et Vie (5e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 173 - Subvention � l?association ?Les P?tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre? (18e). - Montant : 3.700 euros.

2008, DJS 174 - Subvention � l?association ?LE MACHUPICHU? pour son action dans le 20e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 175 - Subvention � l?association ?Amicale des anciens �l�ves de l?espace Andr� Malraux? (17e). - Montant : 800 euros.

2008, DJS 178 - Signature d?une convention avec l?association ?Loisirs R�sidentiels des Mariniers? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 183 - Subvention � l?association ?Prototypes Associ�s? (12e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DJS 194 - Approbation et signature d?un avenant n� 3 au march� de prestations de service pour la gestion des ?Antennes Jeunes (A.J.)? de la Ville de Paris confi� � la F�d�ration de Paris de la Ligue de l?Enseignement.

2008, DJS 244 - Subvention � l?association ?La Compagnie Lavomatic? pour son action dans le 9e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 248 - Subvention � l?association ?Solidimey? (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DJS 251 - Subvention � l?association ?Comit� International des Jeux Math�matiques? (15e) - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 255 - Subvention � l?association ?Compagnie Niaba? (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.

2008, DJS 257 - Subvention � l?association ?La Compagnie � l?Aff�t? (5e) dans le cadre de la politique de la ville pour son action dans le 13e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 264 - Subvention � l?association ?Canal Marches? (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 268 - Subvention � l?association ?Vivre Autrement? (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.600 euros.

2008, DJS 269 - Signature de la convention de licence de noms de domaine et de marque concernant les Centres d?animation et d?h�bergement Maurice Ravel (12e) et Kellermann (13e).

2008, DJS 274 - Subventions � trois associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 9.500 euros.

2008, DJS 277 - Subventions � deux associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 6.500 euros.

2008, DJS 286 - Subventions � trois associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 6.000 euros.

2008, DJS 287 - Subvention � l?association ?Ars Longa? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 321 - Contrat de transaction avec l?association ?Centre Jeunesse Paris 18e Nord?, gestionnaire des centres d?animation du 18e arrondissement.

2008, DPA 65 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de contr�le technique pass� avec la soci�t� BATIPLUS et un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la soci�t� BAGOT SA dans le cadre des travaux de construction d?un centre d?animation 2/4, rue des Lilas (19e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DJS 147 - Subvention � l?association ?Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir? (9e) pour son action dans le 18e arrondissement. - Montant total : 10.200 euros.

MM. Bruno JULLIARD et Jean VUILLERMOZ , rapporteurs.

2008, DVD 3 - Approbation du principe et des modalit�s d?un march� d?assistance technique � la Ville de Paris portant sur l?�laboration des projets et le suivi des travaux d?�clairage public et d?illuminations.

2008, DVD 11 - Approbation du principe et des modalit�s de march�s de lev�s des mises � jour des plans de voirie. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s correspondants.

2008, DVD 17 - Signature d?un avenant n� 1 de transfert au march� conclu avec le groupement Imprimerie Nationale - Edipost pour la fourniture de cartes et imprim�s pour le stationnement et les prestations annexes au groupement IN Continu et services - Edipost.

2008, DVD 21 - Signature d?un avenant n� 2 au march� conclu avec la soci�t� Scetauroute SA pour la mise en conformit� du passage souterrain Parc des Princes du boulevard p�riph�rique.

2008, DVD 26 - Approbation du principe et des modalit�s de la mise en conformit� du passage souterrain Butte Mortemart du boulevard p�riph�rique.

2008, DVD 47 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation d?enqu�tes d?opinion et de comportement sur les conditions de d�placement et de stationnement � Paris. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2008, DVD 48 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation d?enqu�tes de circulation. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2008, DVD 49 - Approbation des modalit�s de passation d?un march� de travaux ?priorit� tramway et contr�leur de carrefours � feux? dans le cadre de prolongement du Tramway T2 � Porte de Versailles (15e).

2008, DVD 88 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?avenant n� 1 au march� conclu avec la soci�t� CICO pour des travaux d?�clairage public et de signalisation lumineuse tricolore dans le cadre du prolongement du tramway T2.

2008, DVD 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R�gie autonome des transports parisiens (RATP) et le Syndicat des transports d?Ile-de-France (STIF) pour l?exp�rimentation de v�g�talisation sur la plateforme de la ligne de tramway T3 (13e).

2008, DVD 85 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs sur les chantiers pour l?extension du Tramway T3 de Porte d?Ivry � Porte de la Chapelle.

2008, DVD 90 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 au march� pass� avec le groupement Cico/Satelec pour les travaux d?�clairage du tramway des Mar�chaux Sud 13e, 14e et 15e arrondissements.

2008, DVD 51 - Autorisation � M. Maire de Paris de signer des avenants n� 1 � diff�rents march�s sign�s pour l?ex�cution de travaux et de prestations.

2008, DVD 53 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 8 avenants n� 1 aux march�s conclus avec la soci�t� Fayolle et Fils.

2008, DVD 65 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation d?inspections d�taill�es d?ouvrages d?art parisiens.

2008, DVD 93 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris, et signature d?un protocole transactionnel visant � r�parer un dommage de travaux publics.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DPE 9 - Convention avec le SIAAP en vue de d�finir les modalit�s techniques et financi�res des travaux de mise en s�curit� des branchements de regard du collecteur d?Asni�res (8e et 17e).

2008, DPE 15 - Approbation des modalit�s d?attribution et signature de trois march�s pour la maintenance des �quipements industriels d?exploitation et des sites de mesure du r�seau d?assainissement parisien.

2008, DPE 23 - Approbation des modalit�s de passation d?un march� de travaux et d?un march� d?assistance au contr�le des travaux pour la r�habilitation du collecteur des Coteaux aval (9e et 10e).

2008, DPE 44 - D�signation de membres du Conseil d?administration du Centre de recherche, d?expertise et de contr�le des eaux de Paris (CRECEP).

2008, DVD 12 - Approbation du principe et des modalit�s de la maintenance technique de la flotte des bateaux de la Ville de Paris g�r�s par les diff�rents services de cette collectivit� (D.V.D., D.J.S., D.E.V.E., D.P.E. et D.A.L.I.A.T.).

2008, DVD 68 - Indemnisation amiable de la Soci�t� Coop�rative Artisanale de Transport en r�paration de la perte d?exploitation occasionn�e par l?immobilisation de la p�niche Berlanga lors d?une panne d?�cluse sur le canal Saint-Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, SG 35 - Convention de coop�ration avec le Conseil g�n�ral du Val-de-Marne pour l?organisation de l?�dition 2008 du Festival de l?Oh.

2008, SG 36 - Convention de partenariat avec l?Association des exploitants de Bercy Village pour l?organisation de l?�dition 2008 du Festival de l?Oh.

2008, SG 38 - Convention de partenariat avec la BNF Fran�ois Mitterrand dans le cadre de l?�dition 2008 du Festival de l?Oh.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2008, DLH 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la Soci�t� de g�rance d?immeubles municipaux un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 5, rue Montholon (9e).

2008, DLH 41 - Location par bail emphyt�otique � la SEM ?PariSeine? de l?immeuble communal situ� 45, rue Berger (1er).

2008, DLH 44 - Signature d?un avenant au bail emphyt�otique consenti au Conseil d?Etat pour la location de l?H�tel de Beauvais et d?une parcelle int�rieure � l?�lot Beauvais (4e).

2008, DLH 47 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 7, rue Vauquelin (5e).

2008, DLH 54 - Location par bail emphyt�otique � la soci�t� ?Batig�re Ile-de-France? de l?immeuble communal situ� 9, rue Gonnet (11e).

2008, DLH 55 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble 66 bis, rue des Pyr�n�es (20e).

2008, DLH 57 - Location par bail emphyt�otique � la RIVP de l?immeuble communal situ� 72, rue du Ch�teau d?eau (10e).

2008, DLH 61 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphyt�otique portant location de l?ensemble immobilier situ� 224-226, rue de Charenton (12e).

2008, DLH 63 - Modification des garanties accord�es par la Ville de Paris pour des emprunts � contracter par la SA d?HLM ?Immobili�re 3F? pour un programme de r�habilitation de logements foyers dans une r�sidence situ�e 94, rue de Charonne (11e).

2008, DLH 69 - Location par bail emphyt�otique au profit de l?OPAC de Paris, de la propri�t� communale situ�e 62, rue du Dessous des Berges (13e).

2008, DLH 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal 73, boulevard de la Villette (10e).

2008, DLH 74 - Location par bail emphyt�otique au profit de l?OPAC de Paris de l?immeuble situ� 120, rue de Turenne (3e).

2008, DLH 76 - Location par bail emphyt�otique au profit de la SIEMP du terrain communal situ� 105, rue Raymond Losserand (14e).

2008, DU 24 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Vente par adjudication des lots n� 8, 9 et 34, dans l?immeuble 13, quai de Conti (6e).

2008, DU 37 - Cession de lots de copropri�t� au 12, rue Louis Philippe � Neuilly-sur-Seine (92) au profit ?d?Immobili�re 3F?.

2008, DU 55 - Vente de l?immeuble situ� 32, rue Polonceau (18e).

2008, DU 58 - Cession de la parcelle situ�e 51, rue des Poissonniers (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, SG 16 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des Maires de France, et versement de la cotisation 2008. - Montant : 37.400 euros.

2008, SG 17 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 45.833 euros.

2008, SG 43 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des Maires de l?Ile-de-France et versement de la cotisation 2008.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2008, DASCO 49 - Subventions � des associations et � des �tablissements publics dans le cadre du Festival Sciences sur Seine. - Montant total : 198.500 euros.

2008, DPA 9 - Souscription d?un avenant n� 1 au march� de coordination de s�curit� et de protection de la sant� attribu� � la soci�t� IS SERVICES et d?un avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre relatif � la restructuration et extension de l?Ecole Boulle (12e).

2008, DPA 123 - Avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� SPIE Ile de France/Nord Ouest, relatif � la d�tection incendie dans les locaux � risques de la Sorbonne 4648, rue Saint-Jacques (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DDATC 103 - D�signation des repr�sentants de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la Ville de Paris et adoption de son r�glement int�rieur.

2008, DGIC 3 - Approbation et signature d?un avenant n� 1 au march� pass� avec la soci�t� TNS S.A.S pour le suivi r�gulier des informations dans la presse �crite internationale et le suivi ponctuel des t�l�visions �trang�res.

2008, DGIC 4 - Approbation et signature d?un avenant n� 1 au march� pass� avec la soci�t� TNS S.A.S pour le suivi des informations dans le domaine audiovisuel fran�ais.

2008, DPA 102 - Approbation du principe, des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande de maintenance et r�paration des installations fixes de s�curit� incendie dans les �quipements municipaux et� de march� � bons de commande de v�rification par des bureaux de contr�le technique desdites installations.

2008, DPA 103 - Approbation du principe, des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour des prestations de maintenance, de r�paration et de fourniture d?extincteurs dans divers �tablissements municipaux.

2008, DPA 114 - Approbation du principe, des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour des prestations de maintenance et r�paration des installations de type m�canique dans des �quipements publics municipaux.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DFPE 272 - Approbation et signature d?un avenant n� 2 au march� de nettoyage de cr�ches pass� avec la soci�t� D�richebourg pour les �tablissements de Paris (3e, 10e et 20e). - Montant : 37.560 euros.

2008, DPA 12 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration de la cr�che collective, 28, rue de Tanger (19e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2008, DPA 63 - Signature d?un avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre relatif � la restructuration et l?extension de la cr�che collective 49, boulevard Mass�na (13e).

2008, DPA 68 - Signature d?une avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec le groupement conjoint d?entreprises Batgeco relatif � la restructuration et l?extension de la cr�che collective 49, boulevard Mass�na (13e).

2008, DPA 76 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec le groupement solidaire form� par M. DOLLE Alain et la soci�t� Gruet Ing�nierie relatif � la restructuration de la cr�che collective et de la cr�che familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13e).

2008, DPA 79 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec l?entreprise g�n�rale ETI relatif � la restructuration de la cr�che collective et de la cr�che familiale 33 bis, rue des Longues Raies (13e).

2008, DPA 84 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris par la Soci�t� Norisko Construction pour les pr�judices subis par elle lors de l?am�nagement de la cr�che de l?H�tel de Ville (4e) et signature du contrat de transaction.

2008, DPA 137 - Approbation du principe d?indemnisation de la Soci�t� Somatra en raison des pr�judices subis par elle lors des travaux d?am�nagement d?une halte-garderie dans les appartements priv�s de l?H�tel de Ville 3, rue Lobau (4e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, PP 37 - Modification des d�lib�rations 2002 PP 83-2� des 18 et 19 novembre 2002 portant fixation des indemnit�s horaires pour travaux suppl�mentaires r�alis�s par certains personnels et 2004 PP 97 des 27 et 28 septembre 2004 relative au r�gime indemnitaire pouvant �tre octroy� � certains personnels de cat�gorie A et B de la Pr�fecture de police.

2008, PP 38 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation de mesures de s�curit� dans tous types d?immeubles, et de salubrit� dans les h�tels, prescrites par le Pr�fet de police et lancement d?un appel d?offres ouvert.

2008, PP 39 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre pour les travaux de confortement des dalles en sous face des balcons et des chambres de l?immeuble de la Caserne Mass�na de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situ�e 3, rue Darmesteter (13e).

2008, PP 40 - Approbation du principe et des modalit�s de l?entretien, de r�paration et de la mise en s�curit� des ascenseurs et monte charges des locaux administratifs de la Pr�fecture de police.

2008, PP 41 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de prestations intellectuelles notifi� � la soci�t� F2K dans le cadre de la mission de coordonnateur s�curit� et protection de la sant� relative aux travaux de restructuration de locaux situ�s � Joinville-le-Pont en vue du relogement du centre de secours de Joinville-le-Pont.

2008, PP 42 - Lancement d?un appel d?offres ouvert pour la restructuration du centre de secours Plaisance, 45, avenue de Villemain (14e).

2008, PP 43 - Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2008, PP 44 - Lancement d?un appel d?offres pour le remplacement des fa�ades ?murs-rideaux?, la r�fection compl�te des installations de chauffage, la r�fection des r�seaux et de la cour, la neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers (lot n� 2 chauffage, ventilation...).

2008, PP 45 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Pr�fecture de police pour l?achat de fournitures et services g�n�raux et transversaux de la Pr�fecture de police.

2008, PP 46 - Individualisation d?une autorisation de programme de 600.000 euros TTC pour financer la r�alisation d?�tudes pr�alables n�cessaires � la ma�trise d?ouvrage et pour des �tudes relatives aux travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Pr�fecture de police.

2008, PP 47 - Individualisation d?une autorisation de programme de 500.000 euros TTC pour financer la r�alisation d?�tudes pr�alables n�cessaires � la ma�trise d?ouvrage et d?�tudes relatives � des travaux immobiliers de grosses am�liorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008, PP 48 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s de travaux de remise en �tat g�n�ral et d?am�lioration de la s�curit� incendie li�e au classement en immeuble de grande hauteur de la Caserne Mass�na de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 3, rue Darmesteter (13e).

2008, PP 49 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, SGRI 4 - Signature de l?avenant n� 2 � la convention pluriannuelle d?objectifs 2006-2008 avec Culturesfrance pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 200.000 euros.

2008, SGRI 34 - Projet de coop�ration d�centralis�e entre la Ville de Paris et la Ville de Rio de Janeiro relatif � la r�habilitation urbaine du centre de Rio de Janeiro.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 7 - Subventions � 18 associations cr�atrices d?emplois d?adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l?Etat et signature de conventions avec 5 associations. - Montant total : 103.666 euros.

2008, DPVI 8 - Subventions � seize associations cr�atrices d?emplois d?adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l?Etat et signature de conventions avec sept associations. - Montant total : 109.899 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2008, DASES 14 - Signature avec le D�partement de Paris d?une convention de mise � disposition pr�caire et gratuite pour des locaux situ�s au 163, avenue d?Italie (13e).

Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI , rapporteures.

2008, DASES 1 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Comit� du 18e. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 3 - Subvention � l?Association Nationale des Anciens Combattants de la R�sistance - ANACR - Comit� du 19e arrondissement. - Montant : 500 euros.

2008, DASES 12 - Subvention � l?Association R�publicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre ARAC - 3e section de Paris. - Montant : 1.200 euros.

2008, DASES 15 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Comit� du 13e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 17 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Comit� du 17e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 18 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Comit� du 16e. - Montant : 800 euros.

2008, DASES 19 - Subvention � l?association ?Organisation de R�sistance de l?Arm�e? (7e). - Montant : 686 euros.

2008, DASES 20 - Subvention � la F�d�ration Nationale des D�port�s et Intern�s de la R�sistance (16e). - Montant : 800 euros.

2008, DASES 21 - Subvention � la Conf�d�ration des Associations et F�d�rations d?Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris. - Montant : 950 euros.

2008, DASES 22 - Subvention � l?Union Fran�aise des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre - Union locale du 18e. - Montant : 850 euros.

2008, DASES 25 - Subvention au Comit� de liaison des associations d?Anciens Combattants et de R�sistants du 17e. - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 27 - Subvention � l?Amicale Nationale des D�port�s et Familles de D�port�s de Mauthausen et ses Kommandos (5e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 28 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (FNACA, Comit� du 3e). - Montant : 1.200 euros.

2008, DASES 29 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (FNACA Comit� du 4e). - Montant : 700 euros.

2008, DASES 31 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Comit� du 14e arrondissement. - Montant : 760 euros.

2008, DASES 32 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA Comit� du 10e arrondissement. - Montant : 700 euros.

2008, DASES 34 - Subvention au Comit� d?Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement de Paris. - Montant : 750 euros.

2008, DASES 35 - Subvention � l?Union des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11e arrondissement. - Montant : 600 euros.

2008, DASES 36 - Subvention au Comit� d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 19e arrondissement. - Montant : 900 euros.

2008, DASES 40 - Subvention � la F�d�ration D�partementale des Combattants R�publicains (12e). - Montant : 1.070 euros.

2008, DASES 42 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (FNACA Comit� du 11e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 44 - Subvention � l?Union Interd�partementale des Combattants Volontaires de la R�sistance de Paris et la R�gion Parisienne (5e). - Montant : 1.676 euros.

2008, DASES 45 - Subvention � l?Association Nationale des Combattants Volontaires de la R�sistance (7e). - Montant : 500 euros.

2008, DASES 46 - Subvention � l?Association Nationale des Fonctionnaires d?Origine Nord Africaine et leurs Amis (17e). - Montant : 800 euros.

2008, DASES 48 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (FNACA Comit� du 7e). - Montant : 700 euros.

2008, DASES 49 - Subvention au Comit� d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre Groupement du Souvenir et Soci�t�s Patriotiques du 14e arrondissement de Paris. - Montant : 600 euros.

2008, DASES 51 - Subvention au Comit� Local du 11e arrondissement de Paris des Anciens Combattants de la R�sistance (ANACR). - Montant : 700 euros.

2008, DASES 55 - Subvention au Comit� du 12e arrondissement des Anciens Combattants de la R�sistance. - Montant : 900 euros.

2008, DASES 56 - Subvention � l?Union Fran�aise des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre - Union Locale du 20e. - Montant : 500 euros.

2008, DAC 15 - Subvention � l?Association Histoire et M�moire du 3e arrondissement. - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 66 - Subvention � l?association ?Cin�-Histoire? (15e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 73 - Subvention � l?Association pour les Etudes sur la R�sistance Int�rieure (15e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 108 - Signature d?une convention avec l?association ?Les Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, DAC 109 - Subvention � l?Association Fran�aise de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 208 - Apposition d?une plaque comm�morative rappelant l?Institut national de Jeunes Sourds de Paris, 254, rue Saint-Jacques (5e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 3 - Subvention � l?association ?Centre Animation Jeunesse / Promosport? (12e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DJS 4 - Subvention compensatrice de loyer au ?Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont? (19e). - Montant : 2.400 euros.

2008, DJS 5 - Subvention compensatrice de loyer � la F�d�ration Internationale de Savate (18e). - Montant : 12.500 euros.

2008, DJS 6 - Subvention � l?association ?Commission Football Loisir? (2e). - Montant 8.500 euros.

2008, DJS 8 - Subventions � 8 organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 73.000 euros.

2008, DJS 16 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 11.100� euros.

2008, DJS 17 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000� euros.

2008, DJS 18 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000� euros.

2008, DJS 20 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 23 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.500 euros.

2008, DJS 24 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000� euros.

2008, DJS 25 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.500� euros.

2008, DJS 26 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14 000 euros.

2008, DJS 27 - Subvention au Comit� des Offices du Mouvement Sportif de Paris (4e). - Montant 19.500 euros.

2008, DJS 28 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 14e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.200 euros.

2008, DJS 33 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 19e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.000 euros.

2008, DJS 34 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 20e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.400 euros.

2008, DJS 35 - Subvention � l?association ? Vari�t�s Club de France? (16e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 39 - Signature d?une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, DJS 40 - Subvention � la Ligue d?Ile-de-France de Volley-Ball (Hauts-de-Seine). - Montant : 7.000 euros.

2008, DJS 41 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Tennis de Table. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 44 - Subvention � l?association ?Rollers et Coquillages? (1er). - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 47 - Subvention au ?Club des Volontaires du Sport?� (13e). - Montant 1.530 euros.

2008, DJS 48 - Subvention � l?? Association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond Ile-de-France? (12e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 49 - Subvention � l?association ?RIDERZ? (12e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DJS 55 - Signature d?une convention avec la Ligue d?Ile de France des Echecs (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, DJS 62 - Subventions � huit associations du 3e arrondissement. - Montant total : 6.400 euros.

2008, DJS 63 - Subvention � l?association ?Comit� d?Action Sociale, Culturelle et Sportive? (3e). - Montant : 6.500 euros.

2008, DJS 64 - Subventions � 9 associations du 4e arrondissement. - Montant total : 9.750 euros.

2008, DJS 65 - Subventions � 10 associations du 5e arrondissement. - Montant total : 15.374 euros.

2008, DJS 72 - Subvention � l?association ?Club Populaire et Sportif du 10e (CPS 10e) ?. - Montant : 8.500 euros.

2008, DJS 73 - Subventions � 16e associations du 11e arrondissement. - Montant total : 21.950 euros.

2008, DJS 75 - Subventions � 15 associations du 12e arrondissement. - Montant total : 22.512 euros.

2008, DJS 76 - Subventions � 4 associations du 12e arrondissement. - Montant total : 34.400 euros.

2008, DJS 77 - Subventions � 13 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 18.600 euros.

2008, DJS 78 - Subventions � 2 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 20.500 euros.

2008, DJS 79 - Subventions � 13 associations du 14e arrondissement. - Montant total : 18.800 euros.

2008, DJS 80 - Subventions � 2 associations du 14e arrondissement. - Montant total : 18.000 euros.

2008, DJS 90 - Subventions � 15 associations du 20e arrondissement. - Montant total : 21.250 euros.

2008, DJS 148 - Subvention � l?association ?RANDIF? (12e). - Montant : 500 euros.

2008, DJS 149 - Subvention au ?Comit� Fran�ais Pierre de Coubertin? (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 184 - Subvention � une association du 19e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 185 - Subvention � l?association ?Union Nationale des Clubs Universitaires? (13e) - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 196 - Signature d?une convention avec l?Association ?FC Solitaires Paris Est? (19e)� pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 202 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association Nationale des Elus en Charge du Sport. - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 204 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Disciplines Associ�es. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 242 - Lancement d?un march� n�goci� relatif � la r�fection en gazon synth�tique du terrain de football du stade Porte de la Muette (16e).

2008, DJS 254 - Approbation et signature d?un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la soci�t� Pilliot SA pour la mise aux normes des installations �lectriques et de traitement d?eau, la r�fection des vestiaires et les travaux d?accessibilit� aux handicap�s � la piscine Jean Taris (5e) (lot 2 : filtration).

2008, DJS 288 - Signature d?un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec Cochery Ile de France pour la cr�ation d?un espace sp�cifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e).

2008, DJS 318 - Indemnisation d?un tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DJS 325 - Signature de l?avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la soci�t� SCGE pour la cr�ation d?un b�timent vestiaires entre les tennis du centre sportif Georges Carpentier (13e).

2008, DPA 91 - Approbation du principe de r�alisation des travaux et des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la cr�ation d?une installation solaire photovolta�que au Stade centre sportif Jules No�l (14e).

2008, DPA 93 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la modernisation des �quipements techniques du gymnase Bercy, 242, rue de Bercy (12e) en vue d?une exploitation par la Ville de Paris.

2008, DPA 121 - Approbation du principe d?indemnisation de la soci�t� MOTEC INGENIERIE en raison des pr�judices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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