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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DEVE 76 relatif � la convention d?occupation et d?usage mettant � disposition de l?association ?Vert-tige? une parcelle de terrain d?une superficie de 480 m�tres carr�s rue Coulmiers, dans le 14e, afin d?y �tablir un jardin partag�.

La parole est � M. DUTREY. Il est absent. Je vous propose donc de passer au vote.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DEVE 76.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DEVE 76).

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