riales?. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Universit� Sorbonne Nouvelle - Paris III ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?Universit� Sorbonne Nouvelle - Paris III pour l?organisation des ?Doctoriales?.

Art. 2.- La somme correspondante sera imput�e � la Rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF80014, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2008.

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