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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?investissement � la SNES ?Cin�ma l?Ep�e de Bois? ;

Vu la d�cision du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � la SA SNES ?Cin�ma l?Ep�e de Bois? - 100, rue Mouffetard (5e), au titre de la politique de programmation effectu�e tout au long de l?ann�e.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec la SA SNES ?Cin�ma l?Ep�e de Bois? une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?investissement.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2008 et ult�rieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma, sous r�serve de la d�cision de financement.

La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget d?investissement de la Ville de Paris pour 2008 et ult�rieurs, rubrique 314, nature 2042, ligne E015 provision pour subventions d?investissement au titre du cin�ma, sous r�serve de la d�cision de financement.

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