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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention d?�quipement � l?association ?l?Association Rencontre pour la P�dagogie et l?Enseignement du Jazz? (ARPEJ) 29, rue des Petites Ecuries (10e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 17 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?�quipement de 5.000 euros est attribu�e � ?l?Association Rencontre pour la P�dagogie et l?Enseignement du Jazz? (ARPEJ) - 29, rue des Petites Ecuries (10e) pour l?acquisition de mat�riel musical.

Art. 2.- La d�pense correspondante, sera imput�e sur Budget d?investissement de la Ville de Paris 2008, rubrique 33, nature 2042, ligne EO 11, Provision pour subventions d?�quipement au titre de la culture.

Art. 3.- Le Maire de Paris est autoris� � signer la convention jointe � la pr�sente d�lib�ration.

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