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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix-sept associations sportives du 19e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du coll�ge Wolfgang Amadeus Mozart? (n� D03950/2008_02323) 7, rue Jomard (19e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les joyeux trotteurs des buttes? (n� D01880/2008_ 00514) 20, rue Edouard-Pailleron (19e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club nautique du 19e? (n� D02106/2008_00910) 28, avenue Simon-Bolivar (19e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Union sportive Paris 19e? (n� D09674/2008_02324) 25, rue d?Hautpoul (19e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive scolaire du coll�ge Henri Bergson? (n� D02688/2008_02630) 27, rue Edouard-Pailleron (19e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive scolaire du lyc�e Henri Bergson? (n� D01866/2008_02408) 27, rue Edouard-Pailleron (19e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Union sportive Curial Cambrai? (n� X01223/2008_ 00211) 94, rue Curial (19e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du coll�ge Georges Rouault? (n� D02883/ 2008_00787) 3, rue du Noyer-Durand (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Joyeux boulomanes des Buttes Chaumont-Club des JBBC? (n� D05430/2008_00517) 71, rue de la Villette (19e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du lyc�e technique D?Alembert? (n� D02892/2008_00801) 22, Sente des Dor�es (19e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Martigua sports culture loisirs? (n� D03972/2008_ 00216) 27, rue Riquet (19e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Sporting club nord parisien? (n� X04338/2008_01885) Maison des Associations, 20, rue Edouard-Pailleron (19e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive initiative? (n� X07909/2008_03030) 24, rue Bouret (19e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Judo club Sorbier? (n� D04984/2008_02631) C/o M. Lathis THABO, 4, all�e du Brindeau (19e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive du coll�ge Sonia Delaunay? (n� X02069/ 2008_00580) 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association Paris P�tanque Jeunes? (n� X07689/2008_ 00794) 86, rue du Pr�-Saint-Gervais(19e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Animation insertion et culture v�lo-A.I.C.V.? (n� X00087/2008_ 02322) 38 bis, quai de la Marne (19e).

Art. 18.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 26.600 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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