D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?SESAME? situ�e 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.500 euros est attribu�e � l?association ?SESAME? situ�e 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e), (Tiers n� X03619) (2008_00799).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

�