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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu la d�lib�ration 07-AC 684 en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention d?objectifs �tablie avec l?association du ?Mus�e d?Art et d?Histoire du Juda�sme? relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention attribu�e � l?association ?Mus�e d?Art et d?Histoire du Juda�sme? au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 1.354.790 euros � 2.709.581 euros.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Mus�e d?Art et d?Histoire du Juda�sme?, ayant son si�ge social � l?H�tel de Saint-Aignan, 71, rue du Temple (3e), un avenant dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration (D06179) (2008_01104).

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 1.354.791 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 324, ligne P001 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine?.

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