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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17,18 et 19 d�cembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, ainsi qu?une subvention d?�quipement � l?association ?Paris Mouff?Th��tre? pour le Th��tre Mouffetard situ� 73, rue Mouffetard (5e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention de fonctionnement attribu�e � l?association ?Paris Mouff?Th��tre? 73, rue Mouffetard (5e), au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 250.000 euros � 500.000 euros.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- Une subvention d?�quipement de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Paris Mouff?Th��tre?, 73, rue Mouffetard (5e), pour permettre l?acquisition de divers mat�riels en 2008. � l?association ?Paris Mouff?Th��tre?, 73, rue Mouffetard (5e).

Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 5.- Les d�penses correspondantes seront imput�es comme suit :

1) sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 :

-250.000 euros sur la rubrique 33, la nature 6574, ligneP003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

2) sur le budget d?investissement de la Ville de Paris de 2008 et suivants :

- 20.000 euros sur la rubrique 33, nature 2042, ligne E011 ?Provision pour subventions d?�quipement au titre de la culture?, mission 90010-99-010, n� d?individualisation : 08V00458DAC.

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