�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quatorze associations sportives du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Moli�re (n� D02916 / 2008-02864) 71, rue du Ranelagh (16e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association athl�tique du lyc�e Janson de Sailly (n� D02923 / 2008-00419) 106, rue de La Pompe (16e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du Lyc�e Polyvalent d?Etat Jean Baptiste Say (n� D02917 / 2008-01907) 11 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association sportive ?Les oiseaux? (n� D06350 / 2008-02842) 12, rue Michel Ange (16e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les Alouettes de l?Assomption? (n� D02086 / 200800679) 6, rue de L�beck (16e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Eug�ne Delacroix (n� D02926 / 2008-02084) 13-15, rue Eug�ne Delacroix (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Franklin (n� D02087 / 2008-00448) 12, rue Benjamin Franklin (16e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association de gymnastique volontaire Passy Trocad�ro (n� X01225 / 2008-01798) 1, place du Docteur Hayem (16e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Janson de Sailly (n� D02910 / 2008-00418) 106, rue de La Pompe (16e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive de Passy full contact (n� X04346 / 200800305) 138, avenue Victor Hugo (16e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Cercle d?escrime prime Paris XVI? (n� X06924 / 200800148) 7, rue Mesnil (16e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Amicale Edouard Petit (A.E.P.)? (n� D06987 / 200800862) 5, rue Jean de La Fontaine (16e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les enfants de Passy? (n� D03537 / 2008-00882) 4, rue de l?Annonciation (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Groupe d?Etudes et de Recherches Sp�l�ologiques de l?Ouest Parisien? (n� D03227 / 2008-01572) 6 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 26.750 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

�