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Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 10e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 17 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Louise Michel (n� D00066 / 2008-00471) 11, rue Jean Poulmarch (10e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Colbert (n� D02945 / 2008-00283) 27, rue de Ch�teau Landon (10e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?FLAG - First loisirs animation g�n�ration? (n� X02735 / 2008-00327) 64, avenue Claude Vellefaux (10e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?TCX - Tennis club du 10e arrondissement? (n� D02934 / 2008-00582) 52, rue de Lancry (10e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club sportif Lancry 3e �ge? (n� D04483 / 2008-00581) 125, quai de Valmy (10e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e Gustave Ferri� (n� X03784 / 2008-00372) 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du lyc�e technique Jules Siegfried (n� X04507 / 2008-00890) 12, rue d?Abbeville (10e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Bat Paris? (n� X00620 / 2008-00928) 49, rue de la Grange aux Belles (10e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association fran�aise de Shuai Jiao Lutte chinoise (n� X03853 / 2008-00262) 6, rue Civiale (10e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive olympique du 10e (ASO 10e) (n� D02938 / 2008-00268) 1, rue Robert Blache (10e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.100 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Septembre 2008
Déliberation
2008 DJS 71
Conseil municipal
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