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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de paris lui propose l?attribution d?une subvention de 8.000 euros � l?Acad�mie des Sports ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?Acad�mie des Sports (n� D01492 / 2008-01674) 6, rue Galil�e (16e), pour la remise du ?Prix de la Ville de paris? 2007 au patineur Brian JOUBERT, champion d?Europe � Varsovie et champion du Monde � Tokyo. La remise du prix interviendra au S�nat, dans le courant de l?ann�e 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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