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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Volontariat et Soutien par l?Art?, sise l?H�pital Sainte-P�rine 11, rue Chardon Lagache 75781 Paris Cedex 16 ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros, est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes en 2008 � l?association ?Volontariat et Soutien par l?Art?, dont le si�ge social est situ� � l?H�pital Sainte-P�rine 11, rue Chardon Lagache 75781 Paris Cedex 16 et dont l?objet est d?apporter, par le moyen de l?art sous toutes ses formes, un r�confort moral et un int�r�t culturel aux personnes de tous �ges �cart�es de leur environnement habituel, (D 05990 - 2008_00645).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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