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Signature d’un second avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention à l’Association du Festival d’Automne à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 684, en date des 17,18 et 19 d�cembre 2008 ;

Vu le premier avenant � la convention triennale d?objectifs relatif � l?attribution d?un acompte de 360.000 euros au titre de 2008 approuv� par d�lib�ration des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?Association du Festival d?Automne � Paris, 156, rue de Rivoli (1er) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention attribu�e � l?Association Festival d?Automne � Paris au titre de l?ann�e 2008 est port�e de 360.000 euros � 720.000 euros.

Art. 2.- La d�pense correspondante soit 360.000 euros est imput�e sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un second avenant � la convention pluriannuelle, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Septembre 2008
Déliberation
2008 DAC 181
Conseil municipal
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