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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Nouveau Centre Communautaire de Paris? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 17 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 60.000 euros est attribu�e � l?association ?Nouveau Centre Communautaire de Paris?, situ�e 119, rue La Fayette, afin de soutenir ses activit�s culturelles en 2008 (X00241, 2008_003015).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Nouveau Centre Communautaire de Paris? la convention annuelle d?objectifs qui en fixe les conditions de versement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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