D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?adh�rer � l?association Effinergie ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Denis BAUPIN, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La Ville de Paris, repr�sent�e par M. le Maire de Paris, renouvelle son adh�sion, au titre de l?ann�e 2008, � l?association Effinergie.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � proc�der au versement de la cotisation d?un montant de 3.000 euros pour l?ann�e 2008 � cette association.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 011, rubrique 823, nature 6281 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, sous r�serve de la d�cision de financement.

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