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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2003 DPA 066 en date du 3 mars 2003, par laquelle votre assembl�e a approuv� le principe de la r�alisation des travaux de construction d?un complexe sportif comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme, au 4 � 12, rue D�noyez (20e) et autoris� M. le Maire de Paris � signer les march�s de programmiste, d?assistance technique au ma�tre d?ouvrage et de reprographie correspondants ;

Vu la d�lib�ration 2003 DPA 288 en date du 23 septembre 2003 par laquelle votre assembl�e a approuv� le principe et les modalit�s de passation des march�s de contr�le technique, de coordination du syst�me de s�curit� incendie et de coordination de s�curit� et protection de la sant� correspondants ;

Vu la d�lib�ration 2003 DPA 290 en date des 24 et 25 novembre 2003 par laquelle votre assembl�e a approuv� la signature d?une convention d?intervention du CSTB pour le suivi de la qualit� environnementale de la piscine Belleville, op�ration pilote, ?d�marche HQE et b�timents tertiaires? ;

Vu la d�lib�ration 2003 DPA 258 en date des 27 et 28 septembre 2004 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer le march� de ma�trise d??uvre � l?issue d?un concours niveau APS et � d�poser la demande de permis de construire correspondante ;

Vu la d�lib�ration 2005 DPA 188 en date des 26 et 27 septembre 2005 par laquelle le Conseil de Paris a approuv� le principe et les modalit�s de passation de deux march�s de prestations intellectuelles concernant une mission d?Ordonnancement - Pilotage - Coordination et une mission de synth�se ;

Vu la d�lib�ration 2005 DPA 261 en date des 12,13 et 14 d�cembre 2005 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer l?avenant n�1 au march� d?Assistance � Ma�trise d?ouvrage n� 03-26268 ;

Vu la d�lib�ration 2005 DPA 317 en date des 12,13 et 14 d�cembre 2005 par laquelle le Conseil de Paris a approuv� le principe et les modalit�s de passation des march�s de travaux en 15 lots s�par�s ;

Vu la d�lib�ration 2006 DPA 053 en date des 27 et 28 f�vrier 2006 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer l?avenant n� 1 au march� de ma�trise d?oeuvre n� 04-26535 ;

Vu la d�lib�ration 2006 DPA 288 en date des 13 et 14 novembre 2006 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer un avenant n� 2 au march� de ma�trise d??uvre n�04/26-535, un avenant n� 1 au march� de bureau de contr�le technique n�04/26-199 et un avenant n�1 au march� de coordination du syst�me de s�curit� incendie n� 04/26-197 ;

Vu la d�lib�ration 2007 DPA 247 en date des 12 et 13 octobre 2007 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � souscrire un avenant n� 1 au march� de prestations intellectuelles SPS n� 04/26-198 ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Vu l?avis favorable �mis par la Commission d?Appel d?Offres en sa s�ance du 15 juillet 2008 ;

Vu l?avis favorable �mis par la Commission d?Appel d?Offres en sa s�ance du 2 septembre 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire six avenants aux march�s de travaux n� 06/26-171, n� 06/26-093, n� 06/26-042, n� 06/26-043, n� 06/26-044 et n� 06/26-057.

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1, joint, au march� de travaux n� 06/26-171 attribu� � la soci�t� ALUFER et relatif au lot 3.3 ?Serrurerie - M�tallerie?, diminuant le march� de 4.748,12 euros TTC, soit -1,09 % par rapport au montant du march� initial, portant ainsi le montant du march� � 432.580,76 euros TTC, et augmentant la dur�e du march� de 17 semaines, portant le d�lai global des travaux � 26 mois et 26 jours.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1, joint, au march� de travaux n� 06/26-093 attribu� � la soci�t� GUIBAN et relatif au lot 4.1 ?Chauffage - Ventilation - Climatisation - D�shumidification - D�senfumage m�canique?,augmentant le march� de 179.638,78 euros TTC, soit 9,80 % par rapport au montant du march� initial, portant ainsi le montant du march� � 2.012.435,11 euros TTC.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1, joint, au march� de travaux n� 06/26-042 attribu� � la soci�t� INEO VD et relatif au lot 4.2 ?Electricit� courants forts - courants faibles?, augmentant le march� de 102.935,56 euros TTC, soit 9,75 % par rapport au montant du march� initial, et portant ainsi le montant du march� � 1.160.199,57 euros TTC.

Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1, joint, au march� de travaux n� 06/26-043 attribu� au groupement solidaire compos� de la soci�t� GUIBAN et de la soci�t� BWT France et relatif au lot 4.3 ?Traitement de l?eau?, augmentant le march� de 13.597,62 euros TTC, soit 1,91 % par rapport au montant du march� initial, portant ainsi le montant du march� � 724.021,62 euros TTC.

Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 2, joint, au march� de travaux n� 06/26-044 attribu� � la soci�t� MG International et relatif au lot 4.4 ?Syst�me de pr�vention des noyades?, augmentant la dur�e du march� de 17 semaines, portant le d�lai global des travaux � 26 mois et 26 jours.

Art. 6.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1, joint, au march� de travaux n� 06/26-057 attribu� � la soci�t� HSB France et relatif au lot 6.2 ?Bassins en acier inoxydable - jeux d?eau et ornements aquatiques?, diminuant le march� de 28.953,96 euros TTC, soit -3,64 % par rapport au montant du march� initial, portant ainsi le montant du march� � 766.890,75 euros TTC, et augmentant la dur�e du march� de 17 semaines, portant le d�lai global des travaux � 26 mois et 26 jours.

Art. 7 - La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 23, nature 2313, rubrique 413, mission 80000-99-010 du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2008.

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