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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Saint-Charles (n� D02899/2008_ 01983) chez M. Lucien BAUDRON, 10, rue Lebouteux (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Foot-club Africa (FC Africa)? (n� X04890/2008_ 02633) 15, rue de Saint-Just (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive de l?�cole Saint-Michel (n� X05272/2008_ 00686) 35, avenue de Saint-Ouen (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Andr� Malraux (n� D07373/ 2008_02841) 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive de l?Union g�n�rale arm�nienne de bienfaisance dite Union sportive NUBAR (n� D01757/2008_00904) 118, rue de Courcelles (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les v�t�rans de Paris hockey club? (n� D07260/2008_ 01030) C/o M. J.F. BAUDRY, 7, rue Gounod (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Carnot (n� D01911/2008_ 00776) 145, boulevard Malesherbes (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive de l?�cole h�teli�re de Paris (n� X06725/ 2008_01255) 20, rue M�d�ric (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.350 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l??Association sportive Boris Vian? (n� D01912/2008_00343) 76, boulevard Berthier (17e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 8.350 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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