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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 octobre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2144-3 ;

Vu la d�lib�ration 2002 DVLR 193, en date des 9, 10 et 11 d�cembre 2002, autorisant M. le Maire de Paris � accepter le legs universel consenti � la Ville de Paris - Mus�e Bourdelle - par Madame Rhodia Dufet-Bourdelle aux conditions et charges fix�es par l?int�ress�e et � proc�der � la vente des biens mobiliers en d�pendant ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?approuver le principe de la vente de six fontes de sculptures d?Antoine Bourdelle et des termes du contrat de vente ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � proc�der � la vente de 6 fontes d?Antoine Bourdelle dont la description suit, moyennant le prix total de deux cent cinquante mille euros (250.000 euros) :

- Madeleine Charnaux, debout, grandeur interm�diaire,1917, 46,4x13x44 cm, fonte Susse N�2 - Entre 1960 et 1980 (30.000 euros)

- Le Nuage, 1907, 25,4x46x24 cm- Fonte Valsuani N�3 1980 (35.000 euros)

- Femme bras sur la t�te, petite version, 1907,57x16,5x15,5 cm, fonte Valsuani N�5- Entre 1960 et 1980 (50.000 euros)

- S�l�n� couch�e, grande variante, 1917, 83,4x75x31 cm, fonte Susse EA2-1992 (55.000 euros)

- Beethoven yeux ouverts, �tude pleine, 1902, 50x34x24cm, fonte Susse N�8 (25.000 euros)

- Le Fruit, deuxi�me petite �tude, 1906, 58,4x16x27 cm. Fonte Cl�menti N�5 -1987 (55.000 euros)

Total : 250.000 euros

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le contrat de vente annex� � la pr�sente d�lib�ration dont les termes sont approuv�s.

Art. 3.- Le produit de ces ventes sera rattach� au legs et affect� exclusivement aux d�penses du mus�e, conform�ment aux volont�s de la l�gatrice. Le Conseil de Paris autorise le placement du produit de ces ventes au profit du legs. La recette cons�cutive � ces ventes sera constat�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris, mission 341, chapitre 77, nature 775, rubrique 322, exercice 2008 ou suivant.

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