retour Retour

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 d�cembre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 d�cembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution au titre de 1996 de subventions � des associations sportive du 20e arrondissement.
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 d�cembre 1996 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, pour 1996, aux associations d�sign�es ci-apr�s, au titre du soutien � leurs activit�s respectives :
- Art et sport du patronage la�que du 20e, 12, square de la Salamandre, (32.000 F) ;
- Association sportive de la porte-de-Bagnolet, 5, rue Louis-Ganne, (52.000 F) ;
- Association sportive de la villa des otages, 83, rue Haxo, (41.400 F) ;
- Club sportif multisports du XXe, 213, rue des Pyr�n�es, (60.000 F) ;
- "M�nilmontant patro-sport", 15, rue du Retrait, (43.000 F) ;
- "Coopyr-sportif", 304, rue de Belleville, (24.000 F) ;
- Union sportive de Charonne, 20, rue Monte-Cristo, (24.000 F) ;
- Association sportive Vitruve, 3, rue de Vitruve, (15.600 F) ;
- "Les ailes de Saint-Fargeau", 22, rue du Lieutenant-Chaur�, (23.500 F) ;
- "Paris sport-club", 23, rue des Balkans, (20.000 F) ;
- Amicale des anciens �l�ves de l'�cole Olivier-M�tra, 30, rue Fr�d�rick-Lema�tre, (15.000 F) ;
- Association "Allez Saint-Blaise", 4, rue Paul-Jean-Oulet, (13.000 F).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 363.500 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subvention annuelles aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Décembre 1996
Déliberation
1996 D. 1779
Conseil municipal
retour Retour