D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 d�cembre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 d�cembre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 d�cembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution au titre de 1996 de subventions aux Offices municipaux des sports de Paris ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 9 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 3 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 3 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 3 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 3 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 5 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 9 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 3 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 2 d�cembre 1996 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 d�cembre 1996 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1996, aux Offices municipaux des sports des arrondissements d�sign�s ci-apr�s :
- 1er arrondissement 19.500 F ;
- 2e arrondissement 25.200 F ;
- 3e arrondissement 25.600 F ;
- 4e arrondissement 24.000 F ;
- 5e arrondissement 42.400 F ;
- 6e arrondissement 37.450 F ;
- 7e arrondissement 49.600 F ;
- 8e arrondissement 22.250 F ;
- 9e arrondissement 33.700 F ;
- 10e arrondissement 34.150 F ;
- 11e arrondissement 54.800 F ;
- 12e arrondissement 40.000 F ;
- 13e arrondissement 47.450 F ;
- 14e arrondissement 42.000 F ;
- 15e arrondissement 58.000 F ;
- 16e arrondissement 38.900 F ;
- 17e arrondissement 39.250 F ;
- 18e arrondissement 47.750 F ;
- 19e arrondissement 48.900 F ;
- 20e arrondissement 49.100 F.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 780.000 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subvention annuelles de fonctionnement aux Offices municipaux des sports de Paris, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.