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Subvention à l'association sportive "P.T.T. de Paris" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 27 novembre 1996, par laquelle l'association sportive "P.T.T. de Paris" (14e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Dominique CANE, adjoint charg� des Sports, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.200 F est attribu�e � l'association sportive "P.T.T. de Paris", 12, all�e Gaston-Bachelard (14e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Décembre 1996
Déliberation
1996 P. 2389
Conseil municipal
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