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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Cin�-doc? situ�e 18, rue Montmartre (1er), afin d?organiser de mani�re mensuelle des s�ances de cin�ma d?avant-garde et de cin�ma exp�rimental � l?Institut national d?Histoire de l?art (INHA) et dans une salle art-et-essai parisienne ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Cin�-doc? situ�e 18, rue Montmartre (1er), afin d?organiser de mani�re mensuelle des s�ances de cin�ma d?avant-garde et de cin�ma exp�rimental � l?Institut national d?Histoire de l?art (INHA) et dans une salle art-et-essai parisienne.

Art. 2.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Cin�-doc? situ�e 18, rue Montmartre (1er), afin d?organiser de mani�re mensuelle des s�ances de cin�ma d?avant-garde et de cin�ma exp�rimental � l?Institut national d?Histoire de l?art (INHA) et dans une salle art-et-essai parisienne.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 3.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.

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