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Subvention à l’association “Slam ô Féminin” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Slam � F�minin? 1, passage Chaussin (12e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant total de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Slam � F�minin? (X04841/2007_00165) 1, passage Chaussin (12e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e comme suit :

-1.000 euros (dossier 2007_00165) au chapitre 65, nature6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2007 ;

-1.000 euros au chapitre 65, nature 6574, fonction 020,ligne P046 ?Cr�dits inscrits pour subvention de l?Observatoire de l?�galit� femmes/hommes? du budget de fonctionnement de la Ville au titre de l?ann�e 2007.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DJS 468
Conseil municipal
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