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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association pour la cr�ation contemporaine grav�e � l?atelier Georges Leblanc ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les termes de la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, entre la Ville de Paris et l?Association pour la cr�ation contemporaine grav�e � l?atelier Georges Leblanc sont approuv�s. M. le Maire de Paris est autoris� � signer cette convention.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribu�e � l?Association pour la cr�ation contemporaine grav�e � l?atelier Georges Leblanc (n� SYSIF : X07655), sise 184, rue de Crim�e (19e).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la Nature 6574 83, Fonction 90, ligne P004, du budget de fonctionnement 2007 de la Ville de Paris.

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