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Votes spécifiques.


M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Cl�mentine AUTAIN, Roxane DECORTE et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2007, DJS5G - Convention de d�l�gation de ma�trise d?ouvrage et de groupement de commandes relative � l?�tude et � la construction d?un gymnase dans le secteur d?am�nagement Vignoles Est de la ZAC R�union, 83-91, rue des Haies (20e). Autorisation � M. le Directeur g�n�ral de l?OPAC de signer un avenant n� 1 au march� de travaux conclu avec l?entreprise BOUYGUES.

2007, DJS6G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un avenant n� 2 � la convention conclue avec l?OPAC pour la construction d?un gymnase dans le secteur d?am�nagement Vignoles Est de la ZAC ?R�union? 83-91 rue des Haies (20e).

Mme Dani�le POURTAUD, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Patrick TR�M�GE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DU9G - ?Paris Rive Gauche? (13e). Programme Universitaire U3M. - Autorisation de constitution de servitudes entre le terrain d�partemental M5B2 et M5B3 appartenant � la SEMAPA.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2007, DASES 368 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Aurore?, gestionnaire d?un centre de stabilisation pour les femmes victimes de violences situ� � Paris 15e et fixation de la participation financi�re du D�partement de Paris au budget de fonctionnement de cette structure au titre de l?exercice 2007. - Montant : 185.329 euros.

Juillet 2007
Débat
Conseil général
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