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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?La Compagnie du Sarment? ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?La Compagnie du Sarment?, dont le si�ge social est situ� 59, boulevard de M�nilmontant (11e), en vue de son projet intitul� ?Lectures sans Fronti�res? (X05795-2007-04581).

Art. 2.- La d�pense, soit 4.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DAC 354
Conseil municipal
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