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Subventions annuelles de fonctionnement à 22 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 octobre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 22 associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Amicale bouliste de M�nilmontant? (D03735/2007_00774) square Emmanuel Fleury rue Le Vau (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?La boule sportive du 20e? (D04328/2007_00296) 24-26, avenue du Docteur Gley (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Randonneurs et ajistes du 20e? (D02229/2007_00756) 80, rue Vitruve (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive du coll�ge Jean Perrin? (D09593/ 2007_00208) 6, rue Eug�ne Reisz (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive du coll�ge Fran�oise Dolto? (D09950/ 2007_01376) 354, rue des Pyr�n�es (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive du lyc�e Maurice Ravel? (D02198/ 2007_00544) 89, cours de Vincennes (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Art et sport du patronage la�que du 20e? (D06353/2007_00242) chez Mme Mauricette CAUNILLE 50, rue des Rigoles - BL 2 (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Union sportive de Charonne? (D02055/2007_00364) 20, rue Monte Cristo (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive du lyc�e Charles de Gaulle? (D02178/ 2007_00253) 17, rue Ligner (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Paris unlimited speed? (X02400/2007_00837) chez M. DEMICHEL 44 rue de Bagnolet (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Le cercle d?aikido parisien-Le CAP? (X04899/ 2007_00393) 24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Paris Pantin football club? (D04532/2007_03648) 15, rue de Monte Cristo (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive du coll�ge Maurice Ravel? (X05831/ 2007_00539) 89, cours de Vincennes (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association judo amicale Paris XX? (X04366/2007_03669) 99, rue des Orteaux (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Paris Foot Fair Play? (X05511/2007_03876) 117, boulevard Mortier (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive La Serbie? (X01086/2007_02058) 7, rue Riblette (20e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association A�kido des Amandiers? (X04702/2007_03735) C/O M. Olivier DUMONT3, rue de la Mare (20e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive du Coll�ge Robert Doisneau? (X02584/ 2007_03670) 51, rue des Panoyaux (20e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Julien Lacroix Tennis de Table? (D02170/2007_00998) 200, boulevard de Charonne (20e).

Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 380 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Paname Fonky Clique? (X03499/2007_00823) 25, rue Patrice de la Tour du Pin (20e).

Art. 21.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association sportive du L.P. Etienne Dolet? (X07550/ 2007_03668) 7-9, rue d?Eupatoria (20e).

Art. 22.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Ecole de badminton Paris sport 12? (D04155/ 2007_03075) 110, rue des Grands Champs (20e).

Art. 23.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 23.530 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DJS 279
Conseil municipal
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