M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration JS 385 relatif � l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement, le montant total est de 35.629 euros.
La parole est � M. Jos� ESPINOSA.
M. Jos� ESPINOSA. - Avant d'en venir au sujet de la d�lib�ration, permettez-moi de vous donner mon point de vue �galement sur le conflit qui touche les �quipements sportifs.
Comme d'autres l'ont dit avant moi ou s'appr�tent � l'exprimer, je me fais l'�cho de l'inqui�tude des clubs notamment des plus petits qui se demandent o� l'on va.
J'y ajoute la grogne des adh�rents et des pratiquants qui ont pay� leur cotisation mais qui ne peuvent utiliser les �quipements. Evidemment, je la partage.
Depuis le d�but du conflit comme certainement d'autres �lus l'ont fait, j'ai pris diverses initiatives pour expliquer la situation et pour favoriser une issue rapide et positive pour les clubs mais aussi pour les personnels dont je comprends les frustrations accumul�es depuis des d�cennies. Avec le changement de municipalit�, on peut facilement comprendre l'espoir suscit� chez eux de voir enfin leurs revendications prises en consid�ration. Et dix neuf mois apr�s, comment imaginer qu'ils restent sagement � attendre encore ?
Une question � propos du s�rieux ou non du mouvement, je veux r�p�ter ici ce que j'ai dit � la r�union des maires adjoints aux sports � savoir qu'il n'y a jamais de mouvement social chimiquement pur, de mouvement parfait, tant du point de vue de ce qui se dit que de ce qui se fait. La seule issue c'est la n�gociation pour que chacun sorte la t�te haute, alors que les premi�res propositions ont �t� ressenties et v�cues comme une provocation, aujourd'hui le protocole propos� pr�sente de s�rieuses avanc�es que je ne veux pas ignorer.
Il faut les faire conna�tre et d�battre par les personnels et les clubs. En d�finitive ce sont les personnels qui prendront leur d�cision.
Je conclurai sur ce conflit en mettant en garde de ne pas opposer les clubs aux agents car il faudra bien que tout le monde cohabite apr�s la reprise des activit�s que je souhaite rapide pour ne pas dire urgente et je voudrais dire �galement qu'un conflit se termine toujours avec les m�mes protagonistes autour de la table.
Sur la d�lib�ration, je constate un maintien et souvent un progr�s des subventions pour les clubs de quartiers. C'est une bonne chose et les �chos que je recueille aupr�s des clubs dans le 12e sont tr�s positifs � cet �gard.
Nous attendons maintenant la r�forme de l'attribution des subventions qui ne devrait pas trop tarder, je l'esp�re. Il est temps de clarifier les crit�res retenus pour rendre plus transparente l'aide apport�e par la Ville au d�veloppement des activit�s de nos clubs.
Il y a une attente forte car des in�galit�s existent ainsi que le manque de clart�, subsiste encore trop de jalousie dans le mouvement sportif et pourtant il n'en a pas besoin.
J'esp�re et je veux le croire que dans ce domaine nous allons progresser dans le sens de l'�quit� souhait� par le mouvement sportif parisien. Je vous remercie.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur ESPINOSA.
Je pense que la r�ponse de M. CHERKI va se concentrer sur le 12e arrondissement, donc Monsieur CHERKI, je vous donne la parole.
M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Oui, ceci dit, juste par rapport au 12e arrondissement, je comprends l'inqui�tude des clubs et la grogne des adh�rents. Comme mon coll�gue ESPINOSA je la partage et je la partage de plus en plus. Si un terme rapide n'est pas mis � ce conflit, nous devrons prendre les mesures qui s'imposent pour ne pas mettre en p�ril de mani�re radicale et d�finitive ces centaines de clubs de quartiers qui sont aujourd'hui menac�s dans leur existence m�me par la prolongation de ce conflit.
En ce qui concerne maintenant les subventions au 12e arrondissement, il n'y a pas de probl�me sur telle ou telle subvention. Pour r�pondre sur la question de la r�forme des crit�res de subvention, je voudrais dire deux choses :
Quand nous sommes arriv�s le 18 mars 2001, avec M. Bertrand DELANO� nous avons pris deux d�cisions, l'une de mettre la Municipalit� en conformit� avec le droit - non pas qu'on �tait dans l'ill�galit� - qui avait �volu�. Nous avons diminu� substantiellement, de pr�s de 20 millions de francs la subvention attribu�e au Paris-Saint-Germain, nous avons d'un autre c�t� augment� la dotation attribu�e aux clubs de quartiers. Dans le ratio, la part attribu�e au sport de masse a augment� par rapport au sport d'�lite. Je le dis, je tiens les chiffres � disposition de mes coll�gues, contrairement � ce que je peux entendre, nous avons fait un effort de r��quilibrage substantiel.
Apr�s, il est �vident que les crit�res sur la base desquels sont attribu�es ces subventions sont perfectibles.
Le seul crit�re qui a �t� retenu par les services est un crit�re qui a sa coh�rence, qui est de dire : nous attribuons 13 euros par licenci� dans un club.
J'ai souhait� que l'on mette en place progressivement d'autres crit�res, � la fois des crit�res d'ordre financier, que nous regardions plus finement, maintenant que le bureau des subventions aux associations s'est mis en ?uvre. Qu'il nous aide � faire un travail de synth�se financi�re, pour veiller � ne pas attribuer des subventions cons�quentes � des clubs qui ont un exc�dent de tr�sorerie cons�quent, donc de concentrer peut-�tre les finances � des clubs qui n'ont pas d'exc�dent de tr�sorerie.
C'est un mouvement progressif, il faut qu'on le fasse dans la concertation et deuxi�me �l�ment que l'on prenne en compte d'autres crit�res comme le travail social, la promotion du sport f�minin, le travail en direction des handicap�s, cela se fera en concertation avec le monde sportif et les OMS.
M�me si je pense qu'une r�forme des crit�res d'attribution est n�cessaire, il est important que nous prenions le temps de la concertation car il n'y a de bonne r�forme que de r�forme comprise.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration JS 385.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, JS 385).