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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Ruminants Associés (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Les Ruminants Associ�s (18e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.500 euros dont 1.500 euros au titre des cultures �trang�res est attribu�e � l?association Les Ruminants Associ�s, 10, boulevard Barb�s (18e) (X07282-2007-01974) pour l?organisation du festival ?Musiques arm�niennes et folklores imaginaires? � Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ??Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DAC 234
Conseil municipal
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