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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Pepau” située 6, rue Taclet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Pepau? situ�e 6, rue Taclet (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Pepau? situ�e 6, rue Taclet (20e), pour le soutien de la diffusion des spectacles Sens I les 11 et 12 mai, et Pliages les 14, 15 et 16 mai 2007 � l?Etoile du Nord (18e) (tiers X03902 ; dossier 2007_02125).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DAC 338
Conseil municipal
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