D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Sculpture 14? (14e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L2511-1 et suivants ;

Vu la saisine du Conseil du 14e arrondissement, en date du 23 octobre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Sculpture 14? dont le si�ge social est situ� 22, rue du Texel (14e) (X0747 - 2007-03223).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

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