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Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “ADAMUS” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?ADAMUS? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 29 octobre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?ADAMUS? (X05151), dont le si�ge social est situ� C/o Conservatoire Fr�d�ric Chopin, 43, rue Bargue (15e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P015 ?Subventions � partir des fonds du Maire - 15e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DDATC 120
Conseil municipal
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