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Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Canal Marches? (X06656/2007_04671) 122, rue des Couronnes (20e) pour son action intitul�e ?Les voix de Belleville - Actions 1 et 2?, une subvention d?un montant de 3.000 euros, dans le cadre de la politique de la Ville.

La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2007, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 2.- Est attribu�e � l?association ?Petits Oiseaux Production? (X01731/2007_02720), 2 bis, cit� Aubry (20e) pour l?organisation du festival ?Les Nocturbaines? une subvention d?un montant de 2.000 euros.

La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2007, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DJS 479
Conseil municipal
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