retour Retour

Attribution d’une subvention à la SARL “Trabendo”, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), pour l’organisation des événements “Bouchazoreill’slam” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la SARL ?Trabendo?, dont le si�ge social est situ� 211, avenue Jean Jaur�s (19e), pour l?organisation des �v�nements ?Bouchazoreill?slam? en 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � la SARL ?Trabendo?, dont le si�ge social est situ� 211, avenue Jean Jaur�s (19e) (W00186), pour l?organisation des �v�nements ?Bouchazoreill?slam? en 2007 dont 5.000 euros pour la manifestation au Z�nith.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2007
Déliberation
2007 DAC 500
Conseil municipal
retour Retour