M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DVD 181 autorisant M. le Maire de Paris � signer un march� sur appel d'offres pour la reconnaissance de sols pour les projets de tramway � Paris.
Mme KUSTER a la parole.
Mme Brigitte KUSTER. - Merci, Monsieur le Maire.
Vous nous soumettez trois projets de d�lib�ration DVD 181, 182 et 183. Permettez-moi de traiter les trois en m�me temps.
Ces trois projets ont trait et concernent l'approbation de march�s. L'un sur la reconnaissance de sols, l'autre sur les travaux pr�paratoires d'�clairage public et la signalisation tricolore et enfin sur les travaux pr�paratoires de voirie, de d�pose et repose de mobilier urbain.
Premi�rement, sur la reconnaissance des sols, le projet pr�voit un march� concernant 3 projets : le projet tramway Mar�chaux sud, le prolongement du tramway T2 dans Paris et le projet de tramway Mar�chaux ouest.
S'agissant de ce dernier projet, permettez-moi de m'�tonner de voir surgir un tel projet de march� de travaux avant m�me que la concertation n'ait eu lieu. La d�lib�ration concernant les modalit�s de concertation date de juillet 2002 et l'on envisage d�j� de fouiller carri�re et remblai.
Comment parler de concertation pr�alable et � quoi sert-elle si l'on prend les d�cisions avant que la concertation ne soit commenc�e ? Rappelez-vous l'exp�rience des couloirs de bus et le toll� suscit� par votre attitude, les habitants et les commer�ants n'ayant pas appr�ci� - c'est le moins que l'on puisse dire - ces mesures prises dans l'urgence. Ne prenez-vous pas � nouveau, Monsieur le Maire, � cet �gard, le risque de m�contenter la population concern�e ?
D'autre part, je reconnais bien volontiers que la construction du prolongement du tramway � l'Est est dans la logique du premier tron�on concernant les Mar�chaux sud. Il n'a cependant pas �t� inclus dans les discussions du contrat de plan. Son financement n'inclut pas la participation de l'Etat.
Ce prolongement, dont nous ne connaissons pas encore le co�t, ne sera financ� que par la Ville de Paris et la R�gion Ile-de-France. Les contribuables parisiens appr�cieront. Je comprends, Monsieur le Maire, votre impatience de voir la Ville de Paris dot�e d'un r�seau de tramway. Mais faut-il br�ler les �tapes ? Je demande, � cet �gard, qu'un tableau de bord pr�cis soit �tabli par les services, pour nous permettre notamment de suivre l'�volution des projets et des d�penses.
Je vous r�p�te que le Conseil de Paris a aussi pour fonction de d�fendre les int�r�ts des contribuables parisiens.
S'agissant toujours des sols, je voudrais conna�tre par ailleurs la position de la Ville de Paris concernant le financement des d�viations des r�seaux des concessionnaires. Est-ce bien � eux de supporter les co�ts de ces d�viations et quelles cons�quences financi�res cela va-t-il impliquer pour les consommateurs ?
Concernant le march� de d�pose et repose de mobilier urbain, je souhaiterais savoir ce qui est pr�vu pour l'abattage des arbres. Comme vous nous l'aviez indiqu� pr�c�demment, vous pr�tendez dans le projet 2283 que le parti d'am�nagement retenu consiste � une pr�servation maximale de plantations, d'alignement et des trottoirs existants. Le fait que vous ayez d�cid� de laisser passer sur certains tron�ons, lat�ral sud, vous am�nera � abattre un grand nombre d'arbres.
Lors d'une pr�c�dente s�ance, Monsieur BAUPIN, vous vous �tiez engag� � nous indiquer le nombre d'arbres qui seraient remplac�s. Vous disiez alors : "Un recensement tr�s pr�cis est en cours de la part des services. Il est clair que nous ne pourrons pas forc�ment conserver tous les arbres sur les Mar�chaux pour ces am�nagements, mais il y aura plus d'arbres le long du tramway qu'avant sa mise en place. Un programme de reboisement est pr�vu en accompagnement".
Depuis avril 2002, a-t-on eu le temps de comptabiliser le nombre d'arbres qui seront ainsi abattus et de quels arbres s'agit-il ? Seront-ils remplac�s par des arbres de m�me esp�ce et de m�me taille ? Ces informations ont-elles �t� port�es � la connaissance des mairies des 13e et 14e arrondissements ? Si je pose cette question, qui me semble plus me pr�occuper que vous-m�mes, - l'on est loin du temps o� Les Verts s'encha�naient devant les cam�ras, pour �viter que les arbres ne meurent ! - c'est qu'elle en am�ne une autre, qui est intimement li�e.
Si l'on abat des arbres, c'est en raison du choix technique que vous semblez d�j� avoir fait. Vous installerez partout des cat�naires. En avril dernier, vous nous disiez que vous cherchiez, avec la R.A.T.P. et l'ensemble des professionnels existants, la fa�on de limiter les cat�naires le long du trajet. Il n'�tait pas possible de pr�senter le mat�riel qui sera retenu puisque, disiez-vous, un appel � concurrence �tait lanc�. Depuis votre discours d'avril, qu'en est-il ? Quelles ont �t� vos interventions aupr�s de la R.A.T.P., pour que cet appel � la concurrence prenne en consid�ration notre volont� de ne pas voir nos art�res et notamment les portes d'entr�e de Paris, encombr�es par des pyl�nes et des c�bles ?
Ne pouvait-on pas imposer un mat�riel permettant de fonctionner au moyen de l'�nergie provenant des cat�naires, tant�t aliment�s par le sol comme cela va �tre exp�riment� � Bordeaux ?
Pour conclure, votre objectif consistant � en faire un maximum avant la prochaine �ch�ance municipale, vous conduit � consid�rer les phases de concertation comme des pertes de temps inutiles, � passer sous les fourches caudines de nos partenaires, qui savent que vous �tes tenus par le temps et nous aurons l'occasion de le d�montrer sur nombre de dossiers en cours de pr�paration, notamment dans le domaine du choix du mat�riel et dans celui du financement des op�rations et � n�gliger l'int�r�t des contribuables parisiens et �galement � prendre de vrais risques pour l'environnement urbain de notre Capitale.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - M. Denis BAUPIN a la parole pour r�pondre sur ces trois projets de d�lib�ration.
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - En ce qui concerne l'intervention de Mme KUSTER, il y a beaucoup d'arguments auxquels je vais essayer de r�pondre de fa�on la plus compl�te. D'abord nous respectons totalement les r�gles en vigueur. La concertation se d�roule progressivement suivant toutes les �tapes de ce chemin de croix qu'est la r�alisation d'un tramway en Ile-de-France tant que la d�centralisation que, j'esp�re, vous souhaitez comme nous, ne nous aura pas permis de nous lib�rer d'une tutelle tr�s forte de l'Etat, dans la R�gion Ile-de-France pour ce type de projet.
Etape apr�s �tape, nous avan�ons. Nous avons men� la concertation pr�alable pour ce qui concerne la partie sud. Nous allons bient�t faire la concertation pr�alable en ce qui concerne la partie est. Nous allons aussi lancer prochainement l'enqu�te d'utilit� publique en ce qui concerne la partie sud.
Au fur et � mesure, si la population ou le commissaire-enqu�teur devait �mettre des observations majeures qui modifiaient le projet, il en serait tenu compte. Pour autant, nous ne comptons pas arr�ter le processus et suspendre l'op�ration.
Nous avan�ons. J'ai bien not� que vous pr�f�reriez que l'on retarde ce tramway. Nos concitoyens en jugeront. Pour leur part, ils trouvent d�j� que 6 ann�es, entre la d�cision et la mise en ?uvre, constituent d�j� une dur�e particuli�rement longue.
Je ne reviendrai pas sur toutes vos propositions, qui consistent � retarder et encore retarder un projet alors que, visiblement aujourd'hui, les usagers du bus sont de plus en plus nombreux. Le bus PC accueille de plus en plus de voyageurs et l'on est de plus en plus tass�.
2006 pour la mise en place d'un tel tramway, ce n'est pas trop t�t.
En ce qui concerne le financement du tramway des Mar�chaux Est, je regrette comme vous que l'Etat ne le finance pas.
Je suis pr�t � aller avec vous voir Gilles de ROBIEN, pour savoir si l'Etat serait pr�t � financer l'extension � l'Est du tramway des Mar�chaux. Franchement, si l'Etat voulait nous aider � faire avancer ce projet, nous y serions favorables. J'ai plut�t les �chos inverses aujourd'hui. Avec les promesses qui ont �t� effectu�es pendant la campagne �lectorale, et les d�cisions d'abaisser la fiscalit�, aujourd'hui l'Etat cherche � se d�sengager de l'ensemble des projets sur lesquels pourtant son r�le serait d'�tre pr�sent.
En ce qui concerne l'information et la transparence, un comit� de pilotage existe dans lequel sont repr�sent�s les maires d'arrondissement, quelle que soit leur couleur politique. Au fur et � mesure des d�cisions, ils sont inform�s et associ�s � ces d�cisions. Jusqu'� pr�sent, je n'ai pas vu que des maires d'arrondissement, qu'il s'agisse du 13e, du 14e ou du 15e, s'opposent aux propositions qui sont faites dans ce comit� de pilotage. En ce qui concerne les concessionnaires, je vous confirme qu'ils se voient attribuer, comme c'est la r�gle, et la jurisprudence est tr�s claire, le co�t de la d�viation des r�seaux. En ce qui concerne les arbres, vous avez dit plusieurs contre v�rit�s. D'une part que l'on abat des arbres parce que l'on veut implanter des cat�naires. Non. L'on abat des arbres parce que le trajet du tramway nous oblige � r�organiser la chauss�e et donc, � certains endroits, � abattre des arbres. L� o� nous passons � lat�ral sud, nous n'abattons pas plus d'arbres. Au contraire, c'est parce que nous voulons �viter que les arbres de la Poterne des Peupliers, qui sont particuli�rement beaux � Paris, soient abattus, que nous avons choisi de passer en lat�ral sud.
Pour autant, il est clair que le trajet du tramway entra�nera sans doute - la concertation n'est pas termin�e - des �volutions du projet en ce qui concerne son am�nagement.
D'apr�s les comptages que nous avons faits, environ 250 arbres seront abattus l� o� nous implantons des stations du tramway, car il faut plus de place pour le tramway, et 700 arbres suppl�mentaires seront plant�s. Je peux vous assurer qu'il y aura plus d'arbres plant�s que d'arbres abattus le long du tramway.
En ce qui concerne la question des cat�naires et de l'alimentation par le sol, vous avez cit� le cas de la Ville de Bordeaux qui est en train d'exp�rimenter, d'essayer de faire homologuer une exp�rimentation qui concerne son tramway. Mais je vous pr�cise que dans l'�tat actuel de la connaissance de l'alimentation par le sol et des risques pour la sant� publique, car des courants peuvent s'�garer dans la chauss�e, pour l'instant, nous n'avons pas de garantie de fiabilit�.
La ville de Bordeaux a pr�vu simultan�ment des cat�naires. D'une certaine fa�on, elle a choisi "ceinture et bretelles", de fa�on � garantir le fonctionnement. Nous n'avons pas, aujourd'hui, de garanties concernant l'alimentation par le sol. Si ce syst�me devait �tre suffisamment fiable, la poursuite du tramway sur le boulevard des Mar�chaux pourrait utiliser le syst�me par le sol, ce qui permettrait d'�viter des containers qui sont, je vous l'accorde, des �l�ments disgracieux et qui co�tent plus cher.
Vous soulignez la question du co�t. Or l'alimentation par le sol est une technologie qui co�te cher, il faut mettre des bo�tiers tous les 10 m�tres dans la chauss�e, et on ne sait pas combien de temps ils r�sisteront. Ce sont des syst�mes assez peu exp�riment�s mais que nous regardons avec attention.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. Nous allons passer au vote des trois projets de d�lib�rations.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 181.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DVD 181).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 182.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DVD 182).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 183.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DVD 183).