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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 novembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention et d?attribuer une subvention d?aide au projet � l?association ?Ateliers du chaudron?, dans le cadre de la politique de la Ville et de la jeunesse ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission, et par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs relatif � une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une subvention de 18.000 euros est attribu�e, dans le cadre de la politique de la Ville et de la jeunesse, � l?association ?Ateliers du Chaudron?, 31, passage de M�nilmontant (11e), qui a pour objet toutes actions culturelles, tendant � d�velopper aupr�s des publics les plus diversifi�s la connaissance et la pratique des arts du spectacle (D01229 / 2007-04138 et 200703959).

Art. 3.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007 et ainsi r�parties :

-8.000 euros, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 dont2.000 euros sur proposition de la mairie du 11e arrondissement ;

-3.000 euros, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligneP015, au titre de la jeunesse ;

-7.000 euros, nature 6574, rubrique 025, ligne P020.

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