Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - La premi�re question orale est pos�e par Mme Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" � M. le Maire de Paris et concerne la mise en place d'un observatoire de la d�mocratie locale.
La parole est � Mme LE STRAT.
Mme Anne LE STRAT. - Merci, Madame la Maire.
Chers coll�gues, d�s le d�but de la mandature, la nouvelle Municipalit� a clairement affich� la volont� de donner toute sa place � la d�mocratie participative, consistant � ne plus s'en remettre simplement aux �lus mais bien � se poser collectivement, �lus et habitants, des questions sur l'�volution de la ville et des quartiers et � associer pleinement l'ensemble de la population parisienne dans le processus de d�cisions. De nombreux d�bats au sein de notre Assembl�e, mais aussi l'�volution du cadre l�gislatif t�moignent de l'importance de cette d�marche.
Par ailleurs notre Assembl�e a approuv�, et le groupe "Les Verts" s'en f�licite, un certain nombre de d�lib�rations allant dans le sens de la mise en place d'une d�mocratie locale et participative � Paris, comme la cr�ation des Conseils de quartier vot�e lors du Conseil de Paris de juillet dernier. Des cr�dits ont �t� allou�s � cet effet d�s le vote du budget en d�cembre 2001.
Ces conseils de quartier sont en train d'�tre mis en place dans l'ensemble des arrondissements. Pour autant, la mise en place des Conseils de quartier montre que ce processus n'est pas sans difficult� ni sans risque. Il nous faut donc veiller � la r�ussite et au r�el aboutissement de ce projet sans d�tournement.
Les d�bats du mois de juillet 2002 t�moignent de ces difficult�s, notamment en ce qui concerne la r�elle participation des habitants et le risque d'une pr�sence excessive des �lus.
C'est pourquoi, il nous semble opportun et urgent de cr�er un observatoire de la d�mocratie locale, v�ritable outil ind�pendant d'�valuation et de propositions, ind�pendant au sens o� cet observatoire ne doit pas �tre un organe para-municipal contr�l� lui-m�me par les �lus mais bien plut�t un lieu anim� par des personnalit�s ext�rieures, et il y en a beaucoup, pour travailler sur ce sujet, et destin� � �valuer de mani�re objective les progr�s de la d�mocratie participative.
Ce projet a �t� �voqu� par la Municipalit� � plusieurs reprises, notamment en juillet 2001 lors du d�bat sur la d�centralisation et en juillet dernier � l'occasion de la cr�ation des conseils de quartiers, sans toutefois de pr�cision sur les d�lais de sa r�alisation, dont nous ignorons aujourd'hui l'�tat d'avancement, d'o� l'objet de ma question, de la demande des �lus "Verts" au Maire de Paris d'�tre inform�s de l'�tat d'avancement de la mise en place d'un Observatoire de la d�mocratie locale et de l'�ch�ancier qui pr�side � sa r�alisation.
Je vous remercie.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame LE STRAT.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE a la parole pour r�pondre.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, adjointe. - Merci, Madame la Maire.
Comme le souligne Anne LE STRAT, au nom du groupe "Les Verts" dans cette question, la nouvelle Municipalit� a clairement affich� la volont� de permettre aux Parisiennes et aux Parisiens d'�tre associ�s et de pouvoir participer aux processus de d�cisions sur de nombreux sujets de la politique municipale.
Je remercie particuli�rement les auteurs de cette question dans leur soutien ind�fectible � cette d�marche.
Cette d�mocratie participative a permis de mettre en place de nombreux outils et notamment, vous l'�voquiez, la cr�ation de 121 Conseils de quartier sur tout Paris. Paris est aujourd'hui la plus grande ville du monde � avoir mis en place un dispositif d'une telle ampleur dot� de moyens.
Le d�fi que repr�sente cette d�marche est aujourd'hui engag�. Ces outils pourront et devront �voluer.
Pour ce faire un observatoire de la d�mocratie locale a �t� annonc�. Il aura pour missions :
- d'�valuer les dispositifs de la d�mocratie locale, vous l'avez rappel�, il a �t� annonc� d�s notre arriv�e lors du vote du budget 2001. Il aura pour mission les Conseils de quartier, les Conseils locaux et parisiens de la jeunesse, le Conseil de la citoyennet� des Parisiens non communautaires, etc. ;
- d'�tre un lieu ressource pour la Ville de Paris en organisant des journ�es d'�tudes afin de confronter avec d'autres villes, des exp�riences en la mati�re.
Il sera compos� de personnes qualifi�es : chercheurs, associatifs, habitants, �lus.
Cet observatoire doit se voir garantir l'objectivit� de l'observation tout en permettant � notre Assembl�e, par d�lib�ration et sur proposition du Maire d'en fixer l'objet, la composition. Il prendra donc la forme d'un comit� consultatif r�gi par les dispositions de l'article L. 2143-2 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales. Sous cette forme, le Conseil de Paris pourra d�battre chaque ann�e, en Conseil municipal, du rapport remis par l'observatoire.
Cet observatoire, dont les moyens sont budg�t�s pour 2003, sera mis en place au cours du 1er trimestre de l'ann�e � venir.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame.
Madame LE STRAT, souhaitez-vous ajouter quelques chose ? Ce n'est pas obligatoire !
Mme Anne LE STRAT. - Non, je remercie Mme de LA GONTRIE, cela r�pond en effet � la question, j'ai bien compris que ce serait mis en place au cours du premier trimestre de 2003, et donc nous veillerons � faire en sorte que la r�alisation de cet observatoire puisse pleinement se faire.
Je vous remercie.