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58 - 2002, DASCO 292 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique (6e). - Montant : 153.000 euros


Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous allons passer un amendement technique qui est un changement de montant dans un projet de d�lib�ration propos� par Eric FERRAND sur un projet DASCO 292 relatif � la subvention au Centre r�gional de documentation p�dagogique d'un montant de 153.000 euros.
Je donne la parole � Eric FERRAND pour expliquer l'amendement et ensuite nous pourrons suspendre nos travaux.
M. Eric FERRAND, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Ce sera tr�s court.
Il s'agit du projet de d�lib�ration portant sur la signature de la convention pour le C.R.D.P. entre l'Etat et la Ville.
Les signataires seront la directrice des Affaires scolaires et la directrice du C.R.D.P.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.
Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Rapidement, Madame la Maire, pour un rappel au r�glement qui se fonde sur l'article 9 de notre r�glement.
Je voudrais dire que les d�lib�rations qui sont vot�es dans cette Assembl�e doivent �tre reproduites tr�s exactement dans le Registre des d�lib�rations sans en changer un mot.
On ne peut pas proc�der � des modifications dans une d�lib�ration une fois que celle-ci est vot�e.
Je demande que la d�lib�ration soit reproduite in extenso dans la forme o� elle a �t� vot�e.
Il appartiendra � l'Ex�cutif de d�cider ult�rieurement s'il souhaite faire une d�lib�ration modificative.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je pense que tout le monde aura compris que deux lettres ont �t� invers�es.
Nous suivrons bien �videmment votre Conseil.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Madame le Maire, pour un rappel au r�glement portant essentiellement sur la gestion du temps de nos s�ances.
Il se trouve que vous avez tenu ce matin des propos dans "Le Parisien" tr�s chaleureux l'�gard du groupe U.M.P., en disant que nous parlons des dossiers de fond, que nous sommes corrects et que nous faisons notre travail d'opposition.
Vous, Madame le Maire, hier soir, un peu apr�s minuit, vous n'avez pas �t� correcte. Vous avez ouvert les d�bats de la 7e Commission pr�sid�e par M. CHERKI, juste avant minuit, pour interrompre brutalement, apr�s l'examen d'une seule d�lib�ration, nos travaux.
M�me si je reste sur un ton cordial, j'ai vraiment le sentiment d'avoir fait les frais de cette interruption de s�ance.
Aujourd'hui, sur une mauvaise gestion du temps, par rapport � certains d�bats, j'en fais une nouvelle fois les frais !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous sommes tous responsables si nous d�passons le temps.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Je remarque que pour des consid�rations techniques, d'amendement et autres, aujourd'hui cela ne vous d�range pas de d�passer l'horaire apr�s 13 heures... largement apr�s 13 heures.
Je voudrais simplement vous dire toujours de fa�on cordiale et pour conclure ces propos, que je serai pr�sent cet apr�s-midi sur la suite des d�lib�rations.
Sur la mauvaise mani�re qui m'a �t� faite, je voulais souligner tous les d�bordements sur les propositions de v?ux qui ont �t� faites hier, que nous avons examin� pendant 10 minutes, voire un quart d'heure alors que le r�glement int�rieur vous impose de les traiter dans un d�lai plus restreint, pour vous dire, Madame le Maire, que votre vernis de courtoisie et de cordialit� n'aura pas tenu l'espace de plus de 12 heures.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je voudrais vous rappeler, cher Monsieur, que vous personnalisez un peu trop l'exercice. D'une part, je n'avais pas du tout conscience que vous vous �tiez inscrit apr�s et d'autre part, il y a une r�gle ici adopt�e, avec les Pr�sidents de groupe, avec le personnel de s�ance de ne pas d�passer minuit ne serait-ce que pour permettre au personnel aussi de pouvoir se reposer et de reprendre la s�ance � 9 heures. C'est aussi une r�gle de courtoisie � leur �gard que d'arr�ter la s�ance � minuit.
Nous pouvons maintenant passer au vote puisque nous n'avons pas encore vot� sur l'amendement pr�sent� par Eric FERRAND, il s'agit de l'amendement n� 15.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 15 d�pos� par M. FERRAND.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n� 15 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASCO 292 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DASCO 292).
Mes chers coll�gues, je vous souhaite bon app�tit.
Nous reprendrons nos travaux � 14 heures 30. La s�ance est suspendue.

Octobre 2002
Débat
Conseil municipal
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