D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Tr�s d?Esprit situ�e 34 rue Piat (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Tr�s d?Esprit situ�e 34 rue Piat (20e), afin de promouvoir la 11e �dition du festival des tr�s courts qui se d�roulera les 24, 25 et 26 avril 2009 au Forum des images (X03269).

Art. 2.- Pour l?ann�e 2009 et ?ult�rieur?, une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l?association Tr�s d?Esprit sous r�serve de la d�cision de financement.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 2.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

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