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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Images d?Ailleurs? ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 26 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � attribuer � l?association ?Images d?Ailleurs?, une subvention de fonctionnement.

Art. 2.- Pour l?ann�e 2009 et ?ult�rieurs?, une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e � l?association Images d?ailleurs, sous r�serve de la d�cision de financement.

Art. 3.- La d�pense correspondante pour le fonctionnement sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

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