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Subvention à l’“Association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.000 euros � l??Association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond d?Ile-de-France?, dont le si�ge social est 10, rue Erard (12�me) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2 000 euros est attribu�e � l??Association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond d?Ile-de-France? (n� D 05995 / 2009_00207), dont le si�ge social est situ� 10, rue Erard (12�me), pour l?organisation de la 22�me �dition de la course ?ELLE et LUI?, le 18 octobre 2009 � la Cit� Universitaire Internationale de Paris (14�me).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2009.

Avril 2009
Déliberation
2009 DJS 126
Conseil municipal
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