�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 14�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 14�me arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e Raspail? (n�D02156 / 2009_00517) -5 bis, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Section gymnastique volontaire les colonnes? (n�X00891 / 2009_00308) -11, rue Pauly (14e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Tennis comp�tition loisirs du 14�me? (n�X00892 / 2009_00329) - chez M. J�r�me LEVY 119, rue Vercing�torix (14e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les Ex? (n�D02307 / 2009_00550) -125, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association nationale pour le d�veloppement du sport? (n�D04284 / 2009_00260) -146, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Alphonse Daudet? (n�D02636 / 2009_00120) -93, rue d?Alesia (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Planet roller? (n�D07285 / 2009_00435) -84, rue Daguerre (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive M�tropolitan? (n�D04828 / 2009_00498) 115, boulvard Jourdan (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e h�telier Guillaume Tirel? (n�D01871 / 2009_00139) -237, boulevard Raspail (14e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sporting Club du 14? (n�D01360 / 2009_00373) -3, avenue de la Porte de Montrouge (14e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.300 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

�