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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la convention du 27 f�vrier 2009 relative � l?attribution d?un acompte de 937.500 euros au titre de l?ann�e 2009 approuv� par d�lib�ration des 2 et 3 f�vrier 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention du 27 f�vrier 2009 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec la SARL ?Th��tre du Rond-Point?, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 23 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La subvention attribu�e � la SARL ?Th��tre du Rond-Point?, 2 bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e), au titre de l?ann�e 2009 est port�e de 937.500 euros � 1.875.000 euros.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 937.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions au titre de la culture?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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