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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Disciplines Associ�es ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribu�e � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Disciplines Associ�es (n�D01084/2008_04440) - 39, rue Barb�s 92120 Montrouge (Hauts-de-Seine), pour l?organisation des Championnats d?Europe Cadets/Juniors et pour la Coupe d?Europe Espoirs du 30 janvier au 1er f�vrier 2009 au stade Pierre de Coubertin (16e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne VF88003 (Provision pour subventions exceptionnelles), mission 521, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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