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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?A.R.C.A.L.?, dont le si�ge est situ� 87, rue des Pyr�n�es (20e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 60.000 euros est attribu�e � l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de cr�ation pour l?art lyrique) situ�e 87 rue des Pyr�n�es (20e). L?objet statutaire de l?association est d?assurer une large diffusion de l?art lyrique et d?entreprendre un travail de formation et de recherche sur la musique et l?art du chant. Cette subvention est accord�e au titre de ses activit�s parisiennes en 2009.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 60.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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