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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 10 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 10 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association PARIS POTIER ;

Vu la saisine du Conseil du 5e arrondissement en date du 16 f�vrier 2009 ;

Vu la saisine du Conseil du 6e arrondissement en date du 16 f�vrier 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.500 euros est attribu�e � l?association ?Paris Potier? (n� Tiers X00945, 200902058), domicili�e 10, rue Royer Collard (5e), pour l?organisation de la 12e �dition des ?Journ�es de la C�ramique.?

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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